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990 résultats pour « Hidoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201113

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La société Hirou s'étant opposée à cette demande, M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200558

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

a formé le pourvoi n° U 19-26.313 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300472

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

[J] [V], héritier de la parcelle cadastrée AM [Cadastre 1] abritant le temple tamoul dans lequel était exercé le culte hindou, ce qui leur conférait qualité et intérêt à demander la condamnation de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100044

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Z... et de la société Hirou, ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM. F... et G...

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3f8

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Nobel, dont l'esthétique est pratiquement à l'opposé des critères qui ont permis d'apprécier l'ensemble du site ; que tout en convenant que le site de l'usine se présentait sous un aspect passablement hideux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c681

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

ARRÊT N° 167 RG N° : 07/00979 AFFAIRE : SCP HINOUX TOLUB C/ Corinne X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200458

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00012

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

litige l'opposant : 1°/ à l'association Délégation régionale Unédic-AGS-Centre Ouest département de la Réunion, dont le siège est [...]                                               , 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00016

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

] [X], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-21.427 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2020 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Louis Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00135

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

juillet 2020 par le juge-commissaire, tribunal de commerce de Libourne, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grands châteaux de France, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00178

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Poulet-Odent, avocat de la société Hirou, ès qualités, de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b6ad

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

projeté, que la présence d'étudiants présentait nécessairement des inconvénients quant à la promiscuité et à la tranquillité et que la construction litigieuse, si elle ne pouvait être qualifiée de "hideuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100797

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

F..., domicilié [...], 2°/ la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd94554c0e30c2c619d0857

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

INTIMÉE : SELARL LOUIS HIROU - LAURENT HIROU agissant es qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société CEREBIO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00672

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 20-11.004 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Hirou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0e

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

Ce même jugement a nommé Maître HIDOUX en tant que liquidateur et fixé la date de cessation des paiements au 28 février 1994.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507563_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A... demande que l’expertise soit réalisée au contradictoire de Me Jean-Charles Hidoux, en sa qualité de liquidateur de la société GD Structure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b55

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

HIDOUX, ès-qualités de représentant des créanciers de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7a

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

D'ORCIERES MERLETTE 05170 ORCIERES MERLETTE représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assistée de Me VIBERT-GUIGUE, avocat au barreau des HAUTES-ALPES INTIME : Maître Jean-Charles HIDOUX

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300591

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

[I] [G], 4°/ à la société Allianz France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7

Source officielle