[P] [U], avocat "admis en Caroline du Nord", dont le contenu n'est en soi pas contesté par la société HIE, en application de la loi de la Caroline du Nord, "à la suite du transfert par la société HI à

avocat de Mme X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée pour la saison d'hiver

congés" ; que cet accord prévoyait, en son article 2, la réduction de la durée de la fermeture traditionnelle d'été de quatre à trois semaines, en son article 3 la création d'une semaine de fermeture l'hiver

produits contrefaits à la société STEIFIC (intermédiaire de la société MBP), - 11 logiciels saisis dans les locaux de la société MBP, un dans le véhicule personnel du dirigeant de fait de la société HID

Le Hir et Frassin, M. Le Hir étant désigné en qualité de gérant ; que le 11 janvier 1991, les trois associés ont cédé chacun partie de leurs parts à M.

[W] [L] et Mme [I] [C] ont eu connaissance des défauts d'isolation thermiques affectant leur habitation dès le premier hiver de son acquisition, soit l'hiver 2014/2015.

par un protocole d'accord du 10 avril 2007, la société Financière de garantie s'est engagée à obtenir un prêt de 30 000 000 euros pour la société civile Holding immobilière Bils (la société HIB

assurée, la société des Tuileries de Saint Parrès, qui avait fabriqué et vendu des tuiles qui, utilisées en 1979 pour la couverture d'un pavillon d'habitation, se sont révélées gélives au cours de l'hiver

d'obtenir, après échec des pourparlers, indemnisation des surcoûts de consommation d'électricité supportés pour assurer le chauffage de l'école pour les périodes hivernales 2013 et 2014 [et…] pour l'hiver

; qu'André Y... déclare que la punition était intervenue le 3 mai 2004 au soir, il lui avait mis une claque et lui avait confisqué sa chaîne hi-fi et son walkman ; que l'entourage familial ne pense pas

X... s'exercerait l'intégralité des vacances de Noël, les années paires, l'intégralité des vacances d'hiver les années paires, l'intégralité des vacances de Pâques les années impaires et la moitié des

B. et constaté que la juridiction pénale n'était pas valablement saisie ; "au motif que les propos de Guy B. comportaient l'allégation d'un fait -à savoir la rafle pratiquée en 1942 au Vélodrome d'hiver

de la bailleresse à son obligation de délivrance, alors « que s'agissant de la climatisation/chauffage des parties communes du centre commercial, la cour d'appel a constaté leur totale défaillance l'hiver

prévenu fait observer que les conclusions des experts désignés par le juge d'instruction selon lesquelles les rapports sexuels avec le prévenu "constituent une explication plausible de la contamination HIV

avaient été décidées et planifiées par l'occupant nazi et mises en oeuvre par le gouvernement de Vichy, ses fonctionnaires et sa police ; qu'en décidant que la rafle du Vél d'Hiv entrait dans le champ

S... coupable d'avoir, au cours de l'hiver 2011/2012, commis sur la personne d'G...

CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : D ( '1 [Y] [X] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2][Localité 2] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur François-Xavier HIS

être rapportée par tous moyens et notamment par présomption; qu'en s'abstenant de rechercher si la circonstance, reconnue par l'expert après rectification de son rapport, que la demande de sérologie HIV