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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Ch.section D
66980e07b60c111a421c4f17
17 juillet 2024
17 juillet 2024
représentée par Me Manon LE ROUX, avocat au barreau de RENNES et Monsieur [T] [E] [D] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 8] (TCHAD) demeurant [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Isabelle
Source officielle3ème Ch.section D
662015e3f05edb385fb2da69
16 avril 2024
16 avril 2024
par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) DÉFENDEUR : Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 16] (MAROC) demeurant [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc5
15 novembre 2013
15 novembre 2013
(Chef de service) Monsieur Jimmy X... ... ... 35000 RENNES Intimé, représenté par Me Isabelle BAGOT, avocat au barreau de RENNES Monsieur Johnny X... ... ... 35000 RENNES Intimé, représenté
Source officielle3ème Ch.section A
678569a7aaacbea0fe68166e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [X] [Z], [W] [K] épouse [J] née le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Isabelle
Source officielle3ème Ch.section A
65b40951753f879640d63e46
18 janvier 2024
18 janvier 2024
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Madame [C] [O] [H] [G] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d5b
15 janvier 2016
15 janvier 2016
en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Philippe X... ... 44100 NANTES Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d25
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Représenté par Me Isabelle BAGOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Par déclaration déposée au greffe le 3 juin 2016, madame Clémentine X... a
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b0
14 mai 2013
14 mai 2013
née le 09 Octobre 1977 à COMPIEGNE (60200) ... 35000 RENNES Rep/assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Isabelle BAGOT (avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f165
7 février 2012
7 février 2012
représenté par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués, et assisté de Me Isabelle BAGOT, avocat 2 FAITS ET PROCEDURE : Des relations ayant uni Pascale X... et Claude Y..., sont issus Hubert
Source officielle3ème Ch.section E
66995f8707d408f8d4c1a6d4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [N] [T] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 13] (SYRIE), demeurant [Adresse 10] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff87
30 novembre 2012
30 novembre 2012
lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Alain X... ... 35000 RENNES Appelant, comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90750
11 juin 2013
11 juin 2013
née le 08 Février 1968 à SAINT MEEN LE GRAND ... 35290 SAINT MEEN LE GRAND Rep/assistant : Me Isabelle BAGOT (avocat au barreau de RENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 25 %
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a9
18 mars 2014
18 mars 2014
née le 22 Octobre 1964 à CHAMBERY (73) ... 35700 RENNES Représentée par Me Isabelle BAGOT, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c1
16 avril 2013
16 avril 2013
né le 12 Octobre 1963 à SAINT CLET (22260) ... 22200 GUINGAMP Rep/assistant : la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Isabelle BAGOT plaidant (avocats au
Source officielle1ère Chambre
634f95e9b5afe5adfff28d1f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
barreau de RENNES APPELANTS A DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : Madame [D] [B] épouse [Y] née le 23 Mars 1957 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 8] - QUEBEC - CANADA Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e945
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 23 Octobre 1966 à RENNES ... 35000 RENNES représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Isabelle BAGOT, avocat INTIMÉ : Monsieur Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92505
26 mai 2015
26 mai 2015
né le 03 Janvier 1958 à FOUGERES (35300) ... 35760 MONTGERMONT Représenté par Me Isabelle BAGOT, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Nathalie X... NÉE Y...
Source officielleChambre A - Civile
6272180b228a02057de67368
3 mai 2022
3 mai 2022
[P] [J] dans le cadre de l'appel formé contre une décision du juge des tutelles de Nantes du 20 novembre 2014 et Me Isabelle Bagot, avocate au barreau de Rennes, a été désignée par le bâtonnier du barreau
Source officielle1ère Chambre section B
635cc33d0d69e87f74e6bfd9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant au barreau D'ANGERS, substitué à l'audience par Me Hortense DE BOUGLON et par Me Isabelle
Source officielle1/2/2 nationalité B
69d952e5cdc6046d47cec66e
10 avril 2026
10 avril 2026
Signé par Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officiellePage 1 sur 6