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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
661f65ff2313f20008a5259d
16 avril 2024
16 avril 2024
BOTTIN IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a501033cf481c39a359a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
IMMOBILIERE [I] Répertoire Général N° RG 25/00327 - N° Portalis DB26-W-B7J-IPN6 __________________ Expédition exécutoire le : 08 Octobre 2025 à : Me De La Royère à : Me De Saint Andrieu à : à :
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c53
26 avril 2023
26 avril 2023
BOILLET IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE INTIMES DEFENDEURS A L'INCIDENT DEBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a4ec033cf481c39a2f10
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ASTRIA FONCIER immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 444 222 046 [Adresse 2] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Isabelle de SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a521033cf481c39a3fdb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BUREAU VERITAS) immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 790 182 786 [Adresse 23] [Localité 25] Rep/assistant : Maître Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f7
13 décembre 2016
13 décembre 2016
projet d'état liquidatif, sauf à rectifier certains points relatifs à l'évaluation des immeubles, un abattement de 30 % sur la valeurs des terres agricoles, l'attribution préférentielle des maisons de Sainte-Isabelle
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a15e2fbe7c90043acb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
** Société PRO GESTION [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Estelle FAGUERET-LABALLETTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 et Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre civile
661a202c4cfa010008a2d705
11 avril 2024
11 avril 2024
au barreau du VAL D'OISE BOILLET IMMOBILIER, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9e
15 septembre 2011
15 septembre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 15 Septembre 2011 MINUTE No RG N : 11/ 05859 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT
Source officiellesoc
613720dbcd580146773eef73
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Isabelle demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire Atlantique), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv1
6137234fcd580146774081de
8 juin 1999
8 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... de Saint-Fond, demeurant ..., en cassation d'un jugement
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eef77
27 février 1989
27 février 1989
Isabelle, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 2°) Monsieur A... Jean-François, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°) Monsieur E...
Source officielleciv3
613722f7cd58014677403d34
3 février 1998
3 février 1998
Georges C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Isabelle X... de Saint-Cyr, épouse Saint-John de Crèvecoeur, demeurant ..., 6°/ de M. Xavier X... de Saint-Cyr, demeurant ..., 7°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a6
6 janvier 2017
6 janvier 2017
G : 16/ 09838 Mme Isabelle X... C/ MSA TUTELLES Mme Clarisse Y... Mme Aline Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
21 mars 2012
21 mars 2012
C/ Isabelle Y...
Source officielleciv2
613720e0cd580146773ef249
27 février 1989
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Isabelle Z..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes
Source officiellesoc
61372266cd580146773fca57
7 mars 1995
7 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372238cd580146773fb34c
26 octobre 1994
26 octobre 1994
Stéphane A..., demeurant à Sarazi, Coulounieix Chamiers (Dordogne), 2 / de Mme Isabelle Z..., demeurant à Saint-Crépin de Richemont (Dordogne), Champagne, 3 / de M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007913776
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Jean-Michel X..., demeurant à Lastic (63760), Mme Isabelle Y..., demeurant Saint-Julien-Puy-Lavèze (63620), et Mme Marie-Christine A..., demeurant à Giat (63620) ; les requérants demandent au Conseil d'Etat
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40ee
19 mars 1991
19 mars 1991
Bourg Saint-Maurice, 2°) Mlle Isabelle X..., demeurant ... Bourg Saint-Maurice, 3°) M. Jean-Pierre X..., demeurant ...
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