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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dab9c3ba90f51dc750d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R] [O] [B] [P] [X], Mme [T] [U] épouse [X] (LRAR) (LRAR) Copie :1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: ENREGISTREMENT Maître Isabelle LEDOUX de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301227
12 octobre 2010
12 octobre 2010
septembre 1977 par la SARL BERNARD JAGGLI » de la valeur des immeubles de la SARL AUTO IMPIANTI réalisée à la demande de cette dernière et produite par elle sous le cachet professionnel de Maître Isabelle
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
696ea398cdc6046d47eb86a3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[D] [M] [V] Mme [G] [Y] [B] épouse [V] Grosses : 2 SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT Copie : 1 Dossier Me Raphaëlle DAUNAT Maître Jérôme LANGLAIS de
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bc80ea89248182ac858
10 avril 2025
10 avril 2025
bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle à 55 % numéro 63113-2024-8022 du 08/11/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) Comparant, concluant, plaidant par Me Isabelle
Source officielleChambre civile
68008ea87389f87eaf1283a3
16 avril 2025
16 avril 2025
AUTOMOBILES RVO, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle LEDOUX de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES,
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea11c3411ff345bdfdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CASA NOVA [Adresse 15] [Localité 3] Représentée par Me Anne DUMAS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSES S.A.S.U FIMUREX MANCELLES [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle
Source officielle2ème Chambre civile
677d80a5b032d83cfd3e7bd4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Jugement rédigé par Monsieur [O] [A], ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [J] [N] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Isabelle LEDOUX de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69767befcdc6046d47b33228
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SOCIETE VIZILLOISE DE BATIMENT (SVB) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Serge BOZZARELLI de la SCP GUIDETTI-BOZZARELLI-LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat plaidant Et par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6349007163d497adffda42ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle LEDOUX, avocat suppléant Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué,
Source officielle2ème Chambre
68e40546681ed727f2a40367
6 octobre 2025
6 octobre 2025
/00 ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
673c37ea86fe4a38fb737dae
29 avril 2024
29 avril 2024
- dise et juge que le cabinet Ledoux ne peut lui réclamer les honoraires se rapportant à cette procédure d'appel - condamne le cabinet Ledoux au versement de 1 500 euros au titre de l'article 700
Source officielle2ème Chambre
6a109cd2cdc6046d479aa225
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielle2ème Chambre
6a109ce7cdc6046d479aa3da
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493900.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème Chambre
6a109ce1cdc6046d479aa379
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielle2ème Chambre
6a109cedcdc6046d479aa463
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielle2ème Chambre
6a109ceacdc6046d479aa3f9
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a6
8 juin 2011
8 juin 2011
Agissant pour le compte de sa mère, Catherine Y...veuve Adrien X..., décédée le 3 septembre 1997 né le 31 Juillet 1942 ... 06000 NICE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau
Source officielle2ème Chambre
6a109ccccdc6046d479aa1ca
22 mai 2026
22 mai 2026
LEDRU, Greffier, lors de l’audience en Chambre du Conseil du 22 mai 2026 ; DÉLIBÉRÉ : Présidente : Madame Claire COMETTI, Juge Assesseur : Madame Elodie AMICO, Juge Assesseur : Madame Catherine PETIT
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LA TOMELLE Représentant : Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 15