AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162602a8672d229b8816278
20 février 2014
20 février 2014
APPELANT Maître Isabelle LEMERCIER, demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean françois ABEILLE, avocat
Source officielle1re Chambre A
6162fde93ebbdffcbea6aa00
14 février 2012
14 février 2012
demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel SIDER, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP Pierre, Jean-Michel et Sébastien SIDER avoués assistée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b368d58c0355000835f528
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DOUILLET, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b368d98c0355000835f52a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DOUILLET, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef88
7 novembre 1995
7 novembre 1995
Lemercier, 78000 Versailles, 3 / Mme K... de Beauquesne-Dang, demeurant ..., 4 / Mlle Agnès de H..., demeurant ..., 5 / Mlle Malika C..., demeurant ..., 6 / Mlle Marie-Nadine E..., demeurant
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [X] et Mme [U] [V] épouse [X] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cce
25 septembre 2013
25 septembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 25 Septembre 2013 ENTRE SARL ATELIER ALAIN ELLOUZ prise en la personne de son Gérant , dont le siège social est 8 Rue Lemercier
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec624e
10 août 2023
10 août 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38b0bf20c06e7d9fe8478
29 avril 2024
29 avril 2024
, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Monsieur [W] [I], [Z], [V] [J] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 13] (CHARENTE MARITIMES) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle HALBIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d44
28 novembre 2013
28 novembre 2013
de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL ATELIER ALAIN ELLOUZ prise en la personne de son Gérant dont le siège social est 8 Rue Lemercier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70c9
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIEr-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-11 OP
68eddabdc8f5ccbb77339a93
13 octobre 2025
13 octobre 2025
2025/ 172 Rôle N° RG 22/09853 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJW2Q [K] [U] C/ [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : 13-10-2025 à : Me LEMERCIER
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8239
21 avril 2023
21 avril 2023
de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PERIGUEUX, vestiaire : 46 PAIERIE DEPARTEMENTALE [Localité 10], devenue Pôle de recouvrement spécialisé [Adresse 1] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf21
5 janvier 2009
5 janvier 2009
Isabelle De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67ecc7cc8e074ba02f40a2f5
1 avril 2025
1 avril 2025
qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 814 594 297, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Valérie LEMERLE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb24709e24f13d5543b
31 août 2022
31 août 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60329dcafdc27012286b4dd7
20 décembre 2017
20 décembre 2017
APPELANTE et intimée Madame [U] [O] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], de nationalité Française Profession : Aide ménagère, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre LEMERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd6
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 25 Décembre 1990 à VENISSIEUX (69200) Chez Monsieur Z... ... 69008 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f7c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
déclaration d'appel du 30 septembre 2021 APPELANTE : [I] [N] née le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 18] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Alexandre LEMERCIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES
627df7660d41e0057d43e1d6
12 mai 2022
12 mai 2022
R.G. 17/00855) par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel du 24 octobre 2018 APPELANTE : SARL MENUISERIE RENAUDIE [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre LEMERCIER
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