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648 résultats pour « Isabelle PENAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f048a3cdc6046d47cd4646

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2025R00805 DEMANDEUR SARLU PUBLIMAG [Adresse 1] comparant par Me Messaoud ZAZOUN [Adresse 2] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] LATOUR [Adresse 4] comparant par SCP [N] et Associés [Adresse 5] et par Me Isabelle

Source officielle

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TCOM

Chambre de contentieux général

6a044286cdc6046d4791fc6f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ayant pour avocate non comparante Maître Me Isabelle PENAUD, avocate au barreau de Reims, [Adresse 5] qui est substituée par Maître Pierre LOMBARD, avocat au barreau de Saint-Quentin.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80f8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[E] [G] (ès qualité de liquidateur amiable de la SARL 'Louis le Pieux') c/ 1) SARL GODOT 2) SCI NYC 3) Organisme [Localité 8] HUMANIS Formule exécutoire le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7E-E3F4 S.A.R.L REGAL & VOUSc/S.A

65a8d624e12c85000874b050

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

°790.623.292, dont le siège social est sis [Adresse 4]), prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié de droit ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67061e60fde28ee4207113c8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de REIMS, sous le numéro 794 355 966, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualité audit siège, Représentant : Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fd5cdc6046d47cfc634

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentée par Me Camille ASSAILLY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE DÉFENDERESSE : ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DE LA DIALYSE A DOMICILE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJP5 S.A.S. STP DE LA VALLEEc/S.A

668e2572fcf93851fdd6483d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

sociétés de NANTERRE sous le n° 410.335.855, ayant son siège social sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195bbcdc6046d47ed704e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

registre de commerce et des sociétés de REIMS sous le numéro 801.278.961, prise en la personne de son représenant légal en exercice, domicilié [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48d14b9ed1b0008c66c68

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle PENAUD de la SELARL OCTAV, avocat au barreau de REIMS Ordonnance de médiation Du : 05 octobre 2023 Nous,Florence MATHIEU, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c5

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître isabelle PENAUD, Avocat au barreau de REIMS. DÉFENDERESSE en première instance.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6967569fcdc6046d473c6aa0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

. : N° RG 24/00723 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPRV ARRÊT N° du : 13 janvier 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : Me Stéphane BLAREAU Me Isabelle PENAUD COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93486

Appel

24 août 2016

24 août 2016

dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral et celle de 5 000 euros à titre d'indemnité de procédure ainsi qu'aux entiers dépens avec faculté de recouvrement direct au profit de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c47a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

APPELANTES : d'un jugement rendu le 16 avril 2024 par le tribunal de commerce de SEDAN Madame [A] [G] Née le [Date naissance 2] à [Localité 10] Demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba2a8cdc6046d4721d8ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * Monsieur [A] [W] [Adresse 3], DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Isabelle PENAUD - [Adresse 4] [Localité 1].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SELAS PHARMACIE CHARONc/SAS SANDOZ

6253cda9bd3db21cbdd940fe

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

versement d'une somme de 3 000 € par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - de condamner la SAS Sandoz aux entiers dépens, avec pour ceux d'appel la faculté pour Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e490b553798000884737c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Société à Responsabilité Limitée au capital de 5000 €, prise en la personne de son Gérant en exercice domicilié es qualités de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b21065c4cf860008dff64a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

et des sociétés de REIMS sous le numéro B.814.292.678, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Localité 3], Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CC

civ3

61372332cd58014677406b68

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Enrique de D..., 5 / Mlle Isabel de D..., 6 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01350

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. A... Y..., Mme B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0e

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 00603 AFFAIRE : Mme Isabelle X... divorcée Y... C/ M. Michel Y...

Source officielle