CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 452 résultats pour « Isabelle PLANA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6440d805e704a005d1ed701f

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de sauvegarde de la SAS APPART'CITY Arche Jacques Coeur [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle PLANA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 423

Suivant →
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43be9a46d1f5a7699e8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 4] JUGEMENT DU 13 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -ARTIMON, AYANT POUR SYNDIC LA SARL IMMOBILIERE DU SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68df5d6a4a4e15bf2fe4f980

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Localité 2] Représentée par Me Marc GENOYER de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [F] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d2ccdc6046d4766012c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [U] né le 10 Juillet 1994 à [Localité 2] - MAROC de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

678b4534fc3c89482d4f201a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MONTPELLIER N° RG F 20/01279 APPELANT : Monsieur [H] [B] né le 01 Janvier 1955 à [Localité 10] (MAROC) de nationalité italienne Domicilié [Adresse 15] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b595d502b828318c4e445

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

déférée à la Cour : Jugement du 16 MARS 2020 DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F19/00012 APPELANTE : Madame [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89913cdc6046d47bc5af6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIME : Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4], [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3065e2fbe7c900437b0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Représentée par Me David VAYSSIE de la SCP DAVID VAYSSIE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS SOCULTUR - enseigne CULTURA [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89910cdc6046d47bc5a9d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [M] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071e1bc19e7640ea3e4f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [H] né le 13 Janvier 1963 à [Localité 14] ( ALLEMAGNE ) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a2d0451e8318d0ea5e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Localité 3] Représentée par Me Christophe RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2771a34ad10008581aaa

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00469 APPELANT : Monsieur [D] [B] né le 02 Novembre 1978 à [Localité 6] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Représenté Maître Isabelle PLANA, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 SEPTEMBRE 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a66062bbd03a05db96529d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00647 APPELANTE : Madame [K] [I] née le 12 Avril 1976 à [Localité 6] (84) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da80

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [G] [S] née le 27 Mars 1988 à [Localité 4] (95) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711fad07603bf88a188488d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

barreau de MONTPELLIER DÉFENDEUR À L'OPPOSITION : Monsieur [W] [O] né le 30 novembre 1987 à [Localité 6] de nationalité française Domicilié [Adresse 1], [Localité 6] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c113ef607c90ab6650

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [G] [J] né le 30 Juillet 1965 [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Barbara MICHEL, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259f8

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Marie-Isabelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 7 février 2007, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à deux ans d'emprisonnement dont dix-huit mois

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421be5

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Isabelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 6 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02778

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

société CGA affacturage, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2016, qui a prononcé sur les intérêts civils après condamnation de Mme Isabelle

Source officielle