CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69f1a3f1cdc6046d47eea89a
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] N° RG 23/05350 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDUH Chambre 2-4 Mme [R] [O] [P] Représentant : Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat
Chambre 1-11 référés
63c6499dbe43307c9013b236
16 janvier 2023
JEREMY AUTOMOBILES C/ [M] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle ZULIAN - Me Abdellatif KARZAZI Prononcée à la suite d'une assignation
2ème chambre section A
670f58414ad0d5ee7d7e5bfc
15 octobre 2024
: Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Julien DUMAS LAIROLLE, avocat au barreau de NIMES Monsieur [U] [M] [Adresse 6] [Localité
Chambre 1-1
6970eb9ecdc6046d471ff32a
20 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/02335 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BON7G Ordonnance n° 2025/M26 S.C.I. [4] représentée par Me Isabelle ZULIAN
Référés Cabinet 4
68e015b174e929a9d8fa47f5
3 octobre 2025
STIR ETANCHEITE dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT
69f1a42ecdc6046d47eead67
[S] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle ZULIAN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de MARSEILLE en date
Chambre 0 REFERES
69d56c3dcdc6046d4772155a
7 avril 2026
AATC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Maud GAUTIER, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Isabelle
642bbfb2d49e0104f58f001d
3 avril 2023
JC COMMUNITY, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélia FARINE de la SAS EXPANSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle ZULIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
63c6499abe43307c9013b22b
ECOLOGICAL, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Aurélia FARINE de la SAS EXPANSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCATS & ASSOCIES, avocat
671be0cacda2201c0982a258
11 octobre 2024
05 Avril 2024 N° RG 24/00914 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4RW3 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [D] [L] épouse [Y] née le 15 Mai 1966 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Isabelle
Chambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
] ès qualités d'administrateur provisoire de l'EURL [Adresse 9] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Aurélia FARINE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Isabelle
14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
APPELANTE SARL RHONE CHARPENTE COUVERTURE MACONNERIE (RC2M), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Ahmed-Cherif HAMDI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Isabelle ZULIAN, avocat
Juge des référés
ORCA_25LY00343_20260422
22 avril 2026
B..., Isabelle Pascal, Zuina Sahiri et MM.
Cour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cf
10 novembre 2008
Isabel Plaquiste demeurant...
Pôle 5 - Chambre 8
603372599c748e26cc0c776d
14 juin 2017
RHILANE de la SCP BANCEL ZUIN LEFORT, avocat au barreau PARIS, toque : P583 SAS POSSIBLE immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 402 748 743 ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 2]
Pôle 5 - Chambre 3
5fdb7b8793c45759d9c614bf
6 mars 2019
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 789 562 576 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant Assistée de Me Isabelle
6253c87bbd3db21cbdd8564c
10 avril 2001
10 AVRIL 2001 PARTIES EN CAUSE : La société ENGELHARD 8 rue Portefoin 75004 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME, avoués près la Cour d'appel de REIMS, et plaidant par Maître Michel ZUIN
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
A... 85700 POUZAUGES prise en la personne de ses représentants légaux représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle B..., avocat au barreau de PARIS,
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158072
22 septembre 2015
The second and third applicants are the brothers of Mr Rizvan Isayev and the uncles of Mr   Anzor Isayev.
Pôle 5 - Chambre 1
5fd94b960431a233a061f782
3 mars 2020
RHILANE de l'AARPI ZUIN RHILANE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur
Page 1 sur 2
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.