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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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25 résultats pour « Jérôme DUBOIS- DINANT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 26

—

Port-Jérôme-sur-Seine, Rives-en-Seine, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Maurice-d'Etelan, Saint-Nicolas-de-la-Haie, Trouville, Vatteville-la-Rue.

Article 2

—

Le canton n° 1 (Les Andelys) comprend les communes suivantes : Les Andelys, Bois-Jérôme-Saint-Ouen, Bouafles, Château-sur-Epte, Cuverville, Daubeuf-près-Vatteville, Ecouis, Frenelles-en-Vexin, Guiseniers, Harquency, Hennezis, Heubécourt-Haricourt, Heuqueville

Article 1

—

Plateforme industrielle de Port-Jérôme-sur-Seine, gestionnaire Esso Raffinage ; 3. Plateforme industrielle de Roussillon, gestionnaire GIE OSIRIS ; 4. Plateforme industrielle de Drusenheim, gestionnaire CORTEVA Agriscience ; 5.

Article 90

—

des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe CUQ Docteur Jérôme

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.).

Article 8

—

Dinant Marche Saint-Hubert Sambre-et-Meuse. Gray Lure Saone (Haute). Charolles Louhans Saone-et-Loire. Saint-Calais La Flèche Sarthe. Neufchâtel Seine-Inférieure. Coulommiers Seine-et-Marne. Mantes Corbeil Seine-et-Oise.

LEGIARTI000041981247

—

BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE BASQUE CH DIEPPE CH DUBOIS

Article 1

—

Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast.

Article Annexe

—

Calvados 14 101 Bretteville-sur-Odon 14 118 Caen 14 137 Carpiquet 14 437 Mondeville 14 738 Verson Charente-Maritime 17 300 La Rochelle 17 200 Lagord Creuse 23 096 Guéret Eure 27 072 Bois-Jérôme-Saint-Ouen

LEGIARTI000039342693

—

Canton, Le Havre 2e Canton, Le Havre 3e Canton, Le Havre 4e Canton, Le Havre 5e Canton, Le Havre 6e Canton, Le Havre 7e Canton, Le Havre 8e Canton, Le Havre 9e Canton, Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain-de-Colbosc et Valmont et commune de Port-Jérôme-sur-Seine

Article Annexe 2

—

01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 190000042 Finess géographiques 190000018 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DUBOIS

LEGIARTI000028786110

—

GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène Dubois

Article Français (suite)

—

.: Le Chevalier de Terre noire (trois volumes) Jerome K.

LEGIARTI000051390413

—

Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val de Loire : Tours bureau - Direction interrégionale Normandie : Port Jérôme

Article ANNEXE 6

—

De l'intersection de la rue Jean-Jaurès et de la rue Danielle-Casanova jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AL 22 incluse, contours du centre commercial Emile-Dubois inclus, limite sud-ouest de la parcelle AL 147 incluse.

Article Annexe I

—

Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article 1

—

Musée Jérôme Carcopino. Bastia. Musée d'ethnographie corse. Corte. Musée de la Corse. Morosaglia. Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon.

Article Annexe I

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ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon, puis 1, rue Champeau, ZAE Cap Nord, BP 72, 21074 Dijon, de 1906 à 1999 ; Eternit, établissement de Vitry, BP 8, 71600 Paray-le-Monial : de 1941 à 1997 ; Patouret Dubois

Article ANNEXE

—

Les Hauts de Mazargues Marseille 10e et 11e Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme

LEGIARTI000051499022

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450562 450562 567673 543493 543493 2555783 FR000000000000258 ExxonMobil Chemical France ExxonMobil Chemical France 909116 755132 701077 701077 701077 3767479 FR000000000000259 Esso Raffinage SAS, Raffinerie de Port-Jérôme

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