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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
60369a4e1576b23cb5af8e72
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Jacques BERTRAND, avocat au barreau de LILLE SCP [I] [L] ET [F] [W] ès qualités d'ancien administrateur judiciaire
Source officielleciv1
6137210ccd580146773f08f2
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques BERTRAND, conseiller juridique, 2°/ Madame
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0904DEC001638390
4 septembre 1990
4 septembre 1990
de la requête No 16383/90 présentée par Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85635
24 janvier 2001
24 janvier 2001
divorcée CHABOU née le 15 Septembre 1969 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) Demeurant Chez Melle MONFRAIX A... 4 Cours du 9 ème de LIGNE 47000 AGEN représentée par Me TANDONNET avoué à la Cour assistée de Me Jacques
Source officielleRéférés et Recours
642fb799cece1704f574797f
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Défenderesse à la contestation représentée par Me Jacques BERTRAND avocat au barreau de TARBES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte enregistré
Source officielleciv1
613720f9cd580146773eff09
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques BERTRAND, conseiller juridique, 2°) Madame BERTRAND née Andrée, Françoise
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205746_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Jacques Bertrand, psychiatre, avec pour mission de définir les préjudices subis des suites de l'accident de service du 12 mars 2018 ; 2°) de dire que l'expert pourra s'adjoindre les services du Dr.
Source officiellecr
61372548cd5801467741c70b
24 juin 1991
24 juin 1991
appert de l'arrêt attaqué que Gérard B..., directeur financier de la Sarl Jean Z... et compagnie, a été définitivement condamné par les juges du fond pour avoir commis une escroquerie au préjudice de Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd3
19 octobre 2000
19 octobre 2000
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Marie-Chantal X... divorcée Y... née le 30 Août xxxxxà DINAN (22100) demeurant xxxxxxxxxxxxxx7130 PORT SAINTE MARIE assistée de Me Jacques
Source officielle1ère Chambre
69cd734dcdc6046d47c80c51
1 avril 2026
1 avril 2026
[R] 91130 RIS-ORANGIS représenté par Me Jacques BERTRAND, avocat au barreau de TARBES, avocat plaidant L’affaire a été appelée à l’audience publique de plaidoiries du 22 Janvier 2026 présidée par VRAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87874
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Y... ayant leur siège social 1 Ter rue Colson 59000 LILLE Représentées par son liquidateur judiciaire Maître BERTRAND Monsieur Richard Z... né le 31 Décembre 1924 à DESVRES (62240) demeurant 92 Boulevard
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82e
5 février 2008
5 février 2008
2006 no d'inscription au RG de première instance 05 / 00627 ARRÊT DU 05 Février 2008 APPELANT : Monsieur Rachid X... ... 54210 MALZEVILLE Comparant en personne, Assisté de Maître Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632b3881886c8c1bac97d6
24 mai 2011
24 mai 2011
[G] [L] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème CH - Section 1
627a018ddd6bd9057dc56d98
9 mai 2022
9 mai 2022
Ivoirienne [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle (25%) numéro 2019/05514 du 27/09/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163db3321096bcc7de7d112
25 mars 2010
25 mars 2010
Assisté de la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur [W] [C] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862df
14 mars 2002
14 mars 2002
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Ginette X... divorcée Y... née le 15 Août 1948 à LAC ST JEAN (QUEBEC) CANADA 50, Rue Paulin Régnier 47000 AGEN représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a5
23 mars 2011
23 mars 2011
rendu (e) le 29 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de Boulogne Billancourt Section : Activités diverses No RG : 07/ 00003 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Jacques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616348e9543823d76b0316ce
22 septembre 2011
22 septembre 2011
INTERNATIONAL PROFESSIONAL PLAYERS MANAGEMENT ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
680b18e698bcafcb3a63e0d7
24 avril 2025
24 avril 2025
Arrêt n° 214 du 24/04/2025 N° RG 24/00506 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPAJ AP / FM / ACH Formule exécutoire le : 24 / 04 / 2025 à : - CREUSAT - BERTRAND COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf7
27 mai 2008
27 mai 2008
né le 21 Novembre 1922 à CAMBOULIT (46100) de nationalité française Demeurant... 46100 FIGEAC représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Jacques BERTRAND, avocat APPELANT
Source officiellePage 1 sur 56