Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf9
3 juin 2008
3 juin 2008
Représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques DOKOUKLIAN, avocat au barreau de TOURS COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur GOUILHERS, Conseiller faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2008c/Monsieur X
6253cafebd3db21cbdd8c9e0
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître DOKOUZLIAN Jacques, avocat au barreau de TOURS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa7b
26 février 2008
26 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à la SCP PRIETO-GILLET Me Jacques DOKOUZLIAN COPIES le à S.A.R.L. RACING COURSES Fabien X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162efb18fe037d2cb4a04fe
29 mai 2012
29 mai 2012
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU RG n° 09/00367 APPELANT Monsieur [D] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be6
19 novembre 2020
19 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/11/2020 la SARL ARCOLE la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAULT ARRÊT du : 19 NOVEMBRE 2020
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd0
28 septembre 2000
28 septembre 2000
(avoué à la Cour) ayant pour avocat Me Jacques DOKOUZLIAN du barreau de TOURS (bénéficient d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/004327 du 22/09/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle