CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 399 résultats pour « Jade CHAPUT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE SOCIAL

6977d6e3cdc6046d47cd5d95

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Contestation d’une décision d’un organisme portant sur l’affiliation ou un refus de reconnaissance d’un droit Notification par LRAR le 0901/2026 Copie certifiée conforme délivrée à - Mme [H] [J] - Me Jade

Source officielle

Page 1 sur 70

Suivant →
CC

cr

61372696cd58014677426cce

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424648

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Steve X... coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que l'enfant (Jade

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300001

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

des dommages incombe : - à la SARL Victoria Développement et la SARL Jade Développement, maître d'ouvrage délégué, à concurrence de 20%, - à la SARL Jade Développement et la société Iris Ingénierie, maître

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21e1cdc6046d4747faac

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/James X

61372652cd58014677424a5d

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

par : - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre James

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100515

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

[N] - si même il n'a pas été impliqué, en amont, dans l'escroquerie aux faux jades, dont il a lui-même été victime - a dissimulé à M.

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216d0

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 28 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui à la demande des autorités des ETATS-UNIS d'AMERIQUE

Source officielle
CC

cr

Dominique X... a déclaré vouloir déposer plaintec/James Z

61372626cd5801467742356f

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

a déclaré déposer plainte pour diffamation puisqu'en lui annonçant que son fils était en garde à vue, James Z... lui avait déclaré qu'elle avait élevé son fils comme un voyou ; qu'elle a ajouté que James

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216bf

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

James, - Y...

Source officielle
CC

cr

é par l'arrêt de la peine prononcée par les premiers jugesc/François Z

61372679cd58014677425db4

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

qu'ils avaient organisée, se sont rendus au domicile de ces derniers sous le prétexte d'évaluer des objets dont ils entendaient se défaire et leur ont laissé en dépôt une sculpture présentée comme un jade

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f04150cdc6046d47ccafcd

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Pour chacun des prêts était également apporté en garantie, le nantissement du fonds de commerce de la société Jado.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e382

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742741b

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 9 juin 2005, qui, dans l'information suivie, sur la plainte du premier, du chef d'exercice illégal de la pharmacie

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a2

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

comprenant toutes les indications et informations utiles à l'évaluation des "risques de toute nature" générés par l'opération et les mesures de prévention et de sécurité qui doivent être observées à chacune

Source officielle
CA

Section B

68ef2c1e796eb4b7485628f5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

in solidum la SCI et la SCI Jade à verser à la SIPP la somme de 80 millions Fcfp de dommages-intérêts outre intérêts légaux, et dit que dans leurs rapports entre elles, chacune des deux sociétés condamnées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69005c1d2481d356bd1701d4

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

à sa charge ses propres frais et dépens et qu'il n'y a pas lieu à application de l'article 700 du Code de Procédure Civile. ; La société JADE SERVICES DEVELOPPEMENT et la socété JADE ont déposé leurs

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCHS S.A.R.L. JADEc/S.A

679875d75d0c5ebad4c058ae

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

JADE c/ S.A.S. PROMOTION PICHET S.C.C.V.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb845

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

JADE BOWLING C/ M. [F] [H] S.A.R.L. HJPC DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff87

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

d'un retour de Jade chez son père.

Source officielle