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494 résultats pour « Jean- Paul POLLEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5d7e4a4e15bf2fe4fb44

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame Audrey COLLIN, greffier, Le 02 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [F] [L] né le 06 Septembre 1967 à [Localité 3] () demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-paul

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801dfe9354955cf78ced5ba

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Madame Audrey COLLIN, Greffier Le 17 avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [C] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Jean-paul

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69bfeed4cdc6046d478b0e08

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS SPIE INDUSTRIE - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Coralie SOLIVERES - CABINET SALESSE & ASSOCIES, Avocate plaidante inscrite au Barreau de Toulouse et Maître Jean-Paul

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4c359cdc6046d4730bd70

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Q] [F] [W] [I], [Adresse 1] 17160 Les touches-de-Périgny RM16 : 514 504 810 Comparant en personne Assisté par Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL LGA, en la personne de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par Maître Jean- Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE Madame Geneviève Z... épouse X... née le 19 Juin 1943 à TROYES (10000) ... ...

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2570fcf93851fdd64817

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ayant pour avocat plaidant Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de LA CHARENTE.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697129e1cdc6046d47283314

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

M.N.A.D [Adresse 6] représentée par Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de CHARENTE L’affaire ayant été débattue le 03 Décembre 2025 et la présidente ayant avisé les parties, à l’issue des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887d5

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

GRENOBLEen date du 12 septembre 2005suivant déclaration d'appel du 23 Septembre 2005APPELANT :Monsieur Patrick X... né en à ... représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9333d

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

né en à ... 38700 CORENC représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Michel Y... ... 38130 ECHIROLLES

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69bfd86ecdc6046d47898a6d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS IMOCOMPARK - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI - SELARL Cabinet NEU-JANICKI, Avocat plaidant inscrit au Barreau Paris et Maître Jean-Paul

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625103929f6bffa995b3ce

Appel

13 février 2014

13 février 2014

INTIMÉE SAS POITOU BOISSONS ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Mireille GARNIER de la SCP MIREILLE GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136 Représentée par Me Jean-Paul

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca9878b0fb9d8d5363026d

Appel

28 juillet 2020

28 juillet 2020

Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Paul POLLEUX de la SELARL CABINET VALOIS, plaidant, avocat au barreau de LA

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

6a0483decdc6046d47986272

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, Avocat inscrit au Barreau de la Charente, D'UNE PART, ET : Madame [O] [T] - [Adresse 2], DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-Paul

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616343e888dc29ccde27f03d

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

L'EURL COUREJOU, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Madame [G] (Gérante) et assisté de Me Jean

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

le siège social est situé [Adresse 3], immatriculée au RCS sous le numéro 320 204 340 RCS [Localité 5] prise en la personne de son gérant domicilé en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ff

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742480e

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

dans le cadre d'un entretien en partie destiné à dénoncer l'influence néfaste de la franc maçonnerie dans la magistrature ; que, plus précisément, Bernard X... évoque les pratiques professionnelles de Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d645

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

; que cependant, associer l'image dénaturée d'une religieuse à l'expression "Sainte Capote" et à un dessin de préservatifs, alors qu'il est connu de tous que l'église catholique, par la voix du pape Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423735

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

La vérité sur un héros " ; que les passages querellés étaient les suivants : " Voilà pourquoi il faut abattre la statue de Jean C......

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Source officielle

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