AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb44
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Madame Audrey COLLIN, greffier, Le 02 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [F] [L] né le 06 Septembre 1967 à [Localité 3] () demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-paul
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801dfe9354955cf78ced5ba
17 avril 2025
17 avril 2025
Madame Audrey COLLIN, Greffier Le 17 avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [C] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Jean-paul
Source officielleDélibérés référés
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS SPIE INDUSTRIE - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Coralie SOLIVERES - CABINET SALESSE & ASSOCIES, Avocate plaidante inscrite au Barreau de Toulouse et Maître Jean-Paul
Source officielleDélibérés procédures collectives
69a4c359cdc6046d4730bd70
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Q] [F] [W] [I], [Adresse 1] 17160 Les touches-de-Périgny RM16 : 514 504 810 Comparant en personne Assisté par Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL LGA, en la personne de
Source officielleCour d'Appel
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8 avril 2008
8 avril 2008
représenté par Maître Jean- Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE Madame Geneviève Z... épouse X... née le 19 Juin 1943 à TROYES (10000) ... ...
Source officielle2ème Chambre
668e2570fcf93851fdd64817
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ayant pour avocat plaidant Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de LA CHARENTE.
Source officielleCHAMBRE REFERES
697129e1cdc6046d47283314
7 janvier 2026
7 janvier 2026
M.N.A.D [Adresse 6] représentée par Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de CHARENTE L’affaire ayant été débattue le 03 Décembre 2025 et la présidente ayant avisé les parties, à l’issue des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d5
13 juin 2006
13 juin 2006
GRENOBLEen date du 12 septembre 2005suivant déclaration d'appel du 23 Septembre 2005APPELANT :Monsieur Patrick X... né en à ... représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
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13 juin 2006
13 juin 2006
né en à ... 38700 CORENC représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Michel Y... ... 38130 ECHIROLLES
Source officielleDélibérés référés
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS IMOCOMPARK - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI - SELARL Cabinet NEU-JANICKI, Avocat plaidant inscrit au Barreau Paris et Maître Jean-Paul
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61625103929f6bffa995b3ce
13 février 2014
13 février 2014
INTIMÉE SAS POITOU BOISSONS ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Mireille GARNIER de la SCP MIREILLE GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136 Représentée par Me Jean-Paul
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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28 juillet 2020
28 juillet 2020
Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Paul POLLEUX de la SELARL CABINET VALOIS, plaidant, avocat au barreau de LA
Source officielleDélibérés contentieux
6a0483decdc6046d47986272
7 mai 2026
7 mai 2026
représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, Avocat inscrit au Barreau de la Charente, D'UNE PART, ET : Madame [O] [T] - [Adresse 2], DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-Paul
Source officielleChambre Sociale
616343e888dc29ccde27f03d
4 avril 2011
4 avril 2011
L'EURL COUREJOU, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Madame [G] (Gérante) et assisté de Me Jean
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
le siège social est situé [Adresse 3], immatriculée au RCS sous le numéro 320 204 340 RCS [Localité 5] prise en la personne de son gérant domicilé en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ff
23 novembre 2006
23 novembre 2006
de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul
Source officiellecr
6137264dcd5801467742480e
1 septembre 2004
1 septembre 2004
dans le cadre d'un entretien en partie destiné à dénoncer l'influence néfaste de la franc maçonnerie dans la magistrature ; que, plus précisément, Bernard X... évoque les pratiques professionnelles de Jean-Paul
Source officiellecr
6079a8799ba5988459c4d645
14 février 2006
14 février 2006
; que cependant, associer l'image dénaturée d'une religieuse à l'expression "Sainte Capote" et à un dessin de préservatifs, alors qu'il est connu de tous que l'église catholique, par la voix du pape Jean-Paul
Source officiellecr
6137262acd58014677423735
2 octobre 2001
2 octobre 2001
La vérité sur un héros " ; que les passages querellés étaient les suivants : " Voilà pourquoi il faut abattre la statue de Jean C......
Source officiellecr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
7 février 2007
Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...
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