ASTIK’AUTOS Me Jean-louis AUPOIS GROSSE le - Me Jean-louis AUPOIS Copie électronique : - Me Jean-louis AUPOIS Copies : - Consultant - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

POUDEROUX & BATISSE TP GROSSES le - Me Jean-louis AUPOIS , Me Lionel DUVAL , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - Me Jean-louis AUPOIS ,

[Y] [S] Représentant : Me Jean-louis AUPOIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT [Adresse 1] Représentant : Me Gérard BASSET de la SCP BASSET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Jugement N° du 10 AVRIL 2026 AFFAIRE N° : N° RG 25/01654 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KBSH / Ch1c2 DU RÔLE GÉNÉRAL [N] [X] [W] [K] Contre : [U] [K] Grosse : le Me Jean-louis AUPOIS Me Fabienne

ENTREPRISE MONTES Représentée par Me Jean-Louis AUPOIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté Compagnie d'assurance SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS es qualité d'assureur de S.A.R.L

BRIVE ET : SARL BLUE SOLAIRE dont le siège social est 6 avenue de l'Europe - 63430 PONT DU CHATEAU représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean

D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 décembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 07/00072 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - SIETOM / Jean

BOURCIER BARDAGE COUVERTURE (RCS NANTES n° 829 731 496), dont le siège social est sis [Adresse 11] [Localité 9] Rep/assistant : Me Sébastien CHEVALIER, avocat au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Jean-Louis

[I] [L] [J] [Adresse 2] [Localité 5] et Mme [K] [J] [Adresse 8] [Localité 4] Tous trois représentés par Maître Jean-Louis AUPOIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDEURS Monsieur [A] [M] [J], demeurant [Adresse 2] Madame [B] [Z] [T] [J] née [V], demeurant [Adresse 2] tous les deux représentés par Me Jean-louis

avoués à la Cour assistée de Me Gilles AMACKER, avocat au barreau de MARSEILLE Mme Maria X... ... ... 66240 SAINT ESTEVE représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Louis

LIENHARD-PETITOT (avocats au barreau de STRASBOURG) APPELANT ET : Mme Annie Y...épouse Z... ... 63000 CLERMONT-FERRAND Représentée par Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Plaidant par Me Jean-Louis

[T] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Louis AUPOIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : [Adresse 5] Société coopérative à capital et personnel variable, immatriculée

Jean-Claude MONIN, demeurant rue Jean Mermoz à Semur-en-Auxois, M.

Par suite, il y a lieu de condamner la SAS Carrelages et Revêtements Audois à verser la somme provisionnelle de 17 003, 80 euros à l'EHPAD Jean Loubès. Sur les frais liés au litige : 4.

Jean-Claude D..., domiciliés ensemble à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), Hameau de Velard, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit

. ; que François B... a indiqué au commissaire-priseur de Semur-en-Auxois qu'il ne fallait pas indiquer sur le catalogue la provenance de ces deux tableaux ; " alors que les motifs de l'arrêt attaqué

Jean-Pierre OO..., domicilié [...], 31°/ à M. François PP..., domicilié [...], 32°/ à M. Raymond QQ..., domicilié [...], 33°/ à M. Jean-Louis RR..., domicilié [...], 34°/ à M.

Louis N..., demeurant Biousse à Saint-Peray (07130), 9° M.

Louis Y...