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3 318 résultats pour « Jean-pierre JOSEPH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508856_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

B..., représentés par Me Jean-Pierre Joseph, demandent au Tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 juillet 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Grenoble a refusé la demande d’autorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901fd

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Jeanine X..., actuellement hospitalisée en ambulatoire au Centre Hospitalier de Saint-Egrève, unité CMP née le 10 Janvier 1954 à GRENOBLE (38000) ... 38000 GRENOBLE Comparante, assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02337_20241202

Admin. Appel

2 décembre 2024

2 décembre 2024

A, représenté par Me Jean-Pierre Joseph, conteste le jugement du 24 septembre 2024 et demande qu'une somme de 2 800 euros soit mise à la charge de l'Etat la somme de au titre de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(Pierre, Henri), à M. XN... (René, Louis), à M. O... (Jean, Augustin, Marie, Joseph, Xavier), à M. De XE... (Guy, Henri), à M. G... (Jean, Louis), à M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401356_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

D A, représentés par la SCP Jean-Pierre Joseph et Marie Mandroyan, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le certificat du 22 mai 2024 par lequel le maire ne s'est

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cbb593736057d78aa6e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

décembre 2020 rendu par le Pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [B] [O] né le 20 mars 1955 à [Localité 6] (15) [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Assisté de Me Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e952

Cassation

3 mai 1967

3 mai 1967

(JEAN, PIERRE, JOSEPH), ET DE X... (MICHEL, ANDRE, HENRI, MARIE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 6 JUILLET 1965 QUI LES A CONDAMNES : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a66

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

l'affaire : Demande en divorce autre que par consentement mutuel Décision attaquée : no 10/05075 rendue par le Juge aux affaires familiales de CRETEIL le 20 Septembre 2013 Appelant : Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9e

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Joseph France Domaine Gestion des Patrimoines Privés Hôtel des Finances 54036 NANCY CEDEX Madame Christiane Joséphine Y... épouse Z... ...67600 SELESTAT Monsieur Henri Jean Y... ...67765 DAMBACH

Source officielle
TJ

REFERE

69712e32cdc6046d47287b5f

T. Judiciaire

6 février 2025

6 février 2025

DEMANDEURS : Monsieur [C] [P] demeurant 125 chemin de la Rossille - 07270 SAINT BASILE représenté par la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE, avocats au barreau d’ARDECHE, postulant, Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb6

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

née le 15 Mai 1955 à LYON (69003) ... 01220 DIVONNE LES BAINS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre JOSEPH, avocat au barreau de GRENOBLE * * * *

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cba593736057d78aa6a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

décembre 2020 rendu par le Pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [X] [S] né le 20 mars 1955 à [Localité 5] (15) [Adresse 1] [Localité 6] Comparant Assisté de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6979e4b8cdc6046d47f6d3da

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

APPELANTE : S.A.R.L.U. [10] ([9]) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, SIRET [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-christophe

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean-David X..., demeurant ... (16ème), 48) M. Pierre Henri N..., époux de Q... Jacqueline A..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ae

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Jean-Pierre Joseph né le 21 Octobre 1946 à SAINT GEORGES SUR CHER, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Pierre et de Y...

Source officielle
CA

1re Chambre B

616308035a67331bacec3c95

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Adresse 2] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués, assisté de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b361f71d7564000872dea6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 22/01957 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLZ2 C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP JOSEPH MANDROYAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b39a

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Présente à l' audience et représentée par la SCP HERVE- JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Jean- Pierre JOSEPH, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85ab0

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

J'y ai moi-même chuté sans gravité et le gravissais régulièrement à "quatre pattes" pour plus de sécurité." ; Que de même, le docteur Jean-Michel C... a indiqué le 1er février 1997 : ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

, 19 RUE BIR HAKEIM, LAMBERSART 172 PERIN MICHEL, 178 RUE ADOLPHE DEFRENNE, LOMME NORD 173 QUENNELLE PIERRE, 34 RUE DE PARIS, LAMBERSART 174 QUINTYN JEAN-PIERRE, 20 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D AVOCATS JEAN-PIERRE JOSEPH - MARIE MANDROYAN

SIREN 318880689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Nouveau siège.

17/03/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D AVOCATS JEAN-PIERRE JOSEPH - MARIE MANDROYAN

SIREN 318880689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de l'administration.

09/07/2014

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