Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 1
67592de14f06387a26ce765c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Cédric BLIN, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me Audrey BARTHOLOMEUS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Mme [H] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jonathan
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd5
2 avril 2024
2 avril 2024
DU 25 février 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [M] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jonathan Dare, avocat au barreau de Valenciennes et ayant pour avocat postulant
Source officielle19eme contentieux médical
695c109575782d5f06e3e64a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Lucile ABASSADE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat postulant, vestiaire #305, et par Maître Jonathan
Source officielleRéférés
69f1101ecdc6046d47e2ac86
7 avril 2026
7 avril 2026
particulière : 0A LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDERESSE Mme [W] [O] [U], née le 26 Mars 1989 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], représentée par Maître Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91776
11 juin 2014
11 juin 2014
Monsieur Jonathan X...a été licencié par lettre du 16 mars 2011 pour faute grave.
Source officiellecr
613726a9cd580146774277a3
3 avril 2007
3 avril 2007
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2006, qui l'a condamné, pour violences par personne dépositaire de l'autorité publique, à quatre
Source officiellecr
ILLES, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suiviec/Jonathan Y
613726a2cd580146774273b4
25 mai 2005
25 mai 2005
Denise, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Jonathan Y... pour abandon de famille
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93252
13 mai 2016
13 mai 2016
.-91600 savigny sur orge Représenté et assisté sur l'audience par Me Olivier GUEZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 263, substitué sur l'audience par Me Jonathan RUBIO, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8f
1 juin 2017
1 juin 2017
André C..., Jonathan et Louis Y... ainsi que leurs enfants.
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc1d
21 mars 1989
21 mars 1989
Z... qui, ne se dérangeant pas plus que la première fois, a ordonné à D... de faire, à 5 h 30, une deuxième injection du même produit à la dame B... qui souffrait toujours autant ; qu'elle n'a examiné
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
d'aide juridictionnelle de AGEN) Monsieur Jean Michel B... né le 24 Juin 1950 à SAINTE PEZENNE (59 agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Jean-Gabriel X... né le 16.06.1987, Jonathan
Source officiellePPP Contentieux général
6696418df5112d8edd0590ee
12 juillet 2024
12 juillet 2024
GROUPEMENT FORESTIER DE TABARTHON C/ [C] [J] - Expéditions délivrées à Me Jonathan CITTONE Me Clément BOURIE Me Mathilda BONNIN - FE délivrée à Le 12/07/2024 Me Jonathan CITTONE Me Clément BOURIE
Source officielleJ.E.X.
679a94c9e9a46d1f5a767041
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [P], né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] ; Représenté par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 31 ; DÉFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleJ.E.X.
679a94cbe9a46d1f5a767069
14 janvier 2025
14 janvier 2025
VALENCIENNES LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Agnès DEIANA, Juge, GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE Mme [Z] [N], née le [Date
Source officielleRétentions
66adc816d17229e482eea70c
2 août 2024
2 août 2024
et en présence de [L] [O], interprète assermenté en langue arabe, MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant, Nous, Jonathan ROBERTSON conseiller à la cour
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467796.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
dressés le 14 juin 2021 et le 11 février 2022, le préfet de la Guadeloupe a estimé qu'empiétaient sur le domaine public maritime des installations de tables et chaises, ainsi qu'un container posé sur une dalle
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83e
17 septembre 2008
17 septembre 2008
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Patricia X... a été embauchée le Ier septembre 1997 par l'association OGEC MONTALEMBERT NOTRE DAME en qualité de surveillante d'internat.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00257
7 février 2018
7 février 2018
Jonathan A... et sa compagne, Mme Laurine Y..., lesquels ont été entravés ; que des biens ont été dérobés, que M.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949bb3ea43407b90ff0c5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[H] [Y] Le 6 Octobre 2025 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300426
3 mai 2018
3 mai 2018
Jonathan C..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Source officiellePage 1 sur 4