Z..., survenu la même année, avoir pris en charge, à la demande du défunt, la gestion des biens de Joséphine Z... ; qu'il est évident que cet état ne pouvait échapper à la vigilance de Richard X..., même

2005, le procureur de la République a fait assigner Mme X... ainsi que Joseph Y... et son tuteur en annulation de la reconnaissance conjointe souscrite le 27 janvier 1995 ; qu'à la suite du décès de Joseph

, coefficient 306, filière logistique, pour arrêt maladie, du 08 au 13 août 2017; - CDD de remplacement de Mme [E] [J], agent de service, coefficient 306, filière logistique, pour arrêt maladie, du

Joseph Filippi, domicilié 8, rue Capitaine Livrelli, 2000 Ajaccio, agissant en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Amore Piattu, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre

Joseph X... a été engagé par la Banque Fédérale Finance, filiale du Crédit Mutuel de Bretagne, à compter du 17 décembre 2001, en qualité de délégué régional 1, statut de cadre classe 5, au salaire annuel

CLINIQUE DE SOLOGNE, a pris systématiquement les décisions qui servaient ses propres intérêts, au détriment de ceux de sa filiale et des créanciers de cette dernière, que les parties ne pouvaient ignorer

G..., Toussaint FIlippi, demeurant chez M. J. YA..., le Cormoran, D1 ..., 32 / de M.

Melitta Josefa Boedeker, aff.

BERNARD KRIEF CONSULTANTS ayant son siège : [Adresse 2] Maître [T] en qualité d'administrateur de la société Bernard Krief Consultants [Adresse 1] [Localité 4] SELARL ACTIS prise en la personne

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Dominique Joseph X...

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02722 Monsieur Joseph X...

X... de sa demande d'indemnité à titre de prime d'objectif, l'arrêt retient par motifs propres et adoptés qu'il ne justifie pas de la prime d'objectif qu'il réclame, qu'il a perçu 80 000 francs en 1992

France prend en charge les frais de voyage) et qu'il prend en charge la prime d'assurance-décès obligatoire et au profit duquel M.

Joseph X...

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02721 Monsieur Joseph X...

Joseph, - C... Antoine, - B... Marc, - D...

Joseph A..., M. Y... se voyait notifier son licenciement pour faute grave. Le 23 février 2012, M.

raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par la société civile professionnelle Bouzidi et Bouhanna, pour Régis X..., pris