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267 résultats pour « Jourdan Barry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fdb

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

Marie Y... né le 23/10/1949 à BOULOGNE BILLANCOURT (92), de nationalité française, demeurant 19 AVENUE DE L' AVANT POSTE 1005 LAUSANNE (Suisse) représenté par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître JOURDAN

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850bf

Appel

24 mars 2000

24 mars 2000

Marie Y... né le 23/10/1949 à BOULOGNE BILLANCOURT (92), de nationalité française, demeurant 19 AVENUE DE L' AVANT POSTE 1005 LAUSANNE (Suisse) représenté par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître JOURDAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd85795

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

Marie Y... né le 23/10/1949 à BOULOGNE BILLANCOURT (92), de nationalité française, demeurant 19 AVENUE DE L' AVANT POSTE 1005 LAUSANNE (Suisse) représenté par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître JOURDAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d266

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

(Suisse) représenté par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître JOURDAN BARRY, avocat, A 336, APPELANTE : Madame Z... Ellen Charlotte Christine épouse X...

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2505325_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6871f152df9b8685d8d0694a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[B] [J] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207418_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

), rue Jourdan, rue de la Latte (partie comprise entre la rue Jourdan et la rue des Flandres), rue des Flandres, rue de Menin (partie comprise entre la rue des Flandres et la rue Comines), rue de Comines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207649_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207652_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207653_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207655_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le désistement de la requête de la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3bbcdc6046d47eea465

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assisté par Me Josiane MASSAD, avocat au barreau de NICE Madame [E] [Q] représentée par Me Jean-françois JOURDAN

Source officielle
CA

11e Chambre A

61627eae38d18b7ebf63d355

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Rôle N° 11/19027 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [M] [C] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SCP JOURDAN

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035730484accf993bdd3cf9

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Rita MASSAD, avocat au barreau de GRASSE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ea999ecdc6046d474f75e8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2024J01131 SASU BARBER GAME N° RG: 2025L00237 Par jugement en date du 9 OCTOBRE 2024, le tribunal a prononcé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2300857_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

La société 19th Barber Street exploite un établissement exerçant une activité de salon de coiffure, située 19 avenue du commandant A à l'Isle Jourdain (32).

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3cecdc6046d47eea5d4

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Carole DAUX-HARAND

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204202_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

C a été nommé, avec effet rétroactif au 1er septembre 2014, sur le poste d'adjoint gestionnaire du collège de Barr. Par la présente requête, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

631834150876004f131a5e12

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[X] [F] [Y] épouse [X] C/ [M] [U] [O] [B] [P] [C] [A] [C] [V] [N] [W] [C] [E] [H] [8] [18] Société [9] Copie exécutoire délivrée le : 06/09/2022 à : Me Jean-françois JOURDAN

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b2f1cdc6046d4738581c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle