deux ou trois mois et finalement à Bernay, est un toxicomane et il a reconnu avoir fait usage de cannabis, de cocaïne et d'héroïne ; qu'il ressort des déclarations de plusieurs coprévenus, de son amie Katia

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision des premiers juges fixant à un certain montant la pension alimentaire due à l'enfant Katia, alors que, selon le moyen, l'obligation d'entretien et

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré le prévenu, Didier X..., coupable d'agression sexuelle commise au préjudice de la partie civile Katia

Kabil, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 15 novembre 2000, qui, pour tentative de vol aggravé, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Gérard X... au regard des éléments suivants débattus contradictoirement : - les déclarations constantes et circonstanciées de Katia B... selon lesquelles son beau-père M.

violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; b Attendu qu'en constatant, à l'issue du débat contradictoire, que les faits reprochés au prévenu Jean-Louis X... commis sur la personne de Katia

d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 ) de Mme Geneviève Y..., veuve A..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), Saint-André d'Ornay, lieu-dit "Le Pont Biot", 2 ) de Mlle Katia

mois, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu sont relatés dans l'enquête de gendarmerie qui s'est déroulée à la suite de la plainte déposée par Katia

X... et celui conduit par Michel Y..., dans lequel se trouvait sa fille Katia, un jugement du 12 juillet 1974, devenu irrévocable, a déclaré chacun des gardiens entièrement respnsable des conséquences

violation des articles 341 et 343 du Code pénal, 349 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que la feuille de questions de l'arrêt attaqué est ainsi rédigée : "Katia

La société Fresenius kabi France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Ghislain de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mlle Katia Y..., demeurant ..., défenderesse

octobre 2000 et 2 novembre 2000 ; dans leurs requêtes, ils soulèvent l'irrégularité de la procédure initiale de flagrance ayant eu pour conséquence l'interpellation de Patrick A..., Nicolas Z... et Katia

___________________ Audience publique du 4 juillet 2018 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 705 FS-P+B+I Pourvoi n° K 17-20.570 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Katia

[1] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vanina Felici, avocat au barreau de Paris, toque : C1985 INTIMÉS Madame [T] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Katia

X... a conclu avec les sociétés Kabi Pharmacia Ophtalmics, devenue la société Pharmacia & Upjohn AB, et Pharmacia SA, devenue la société Pharmacia & Upjohn SA (les sociétés Pharmacia), divers accords de

APPELANTE : Mme Kadia Y... épouse X...

X... et Mmes Barbara et Katia X..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à des visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Michel X... et/ou son épouse Anna, née Y... et/ou Yvette X... et/ou Katia

prêter, moyennant une rémunération, à des contacts physiques tels que des attouchements, masturbations et fellations, afin de satisfaire les besoins sexuels de clients de l'établissement ; que, de même, Katia