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210 résultats pour « Kaempf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f7cd58014677410850

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

X... venait remettre en cause les dates de congés acceptées auparavant, sans répondre aux conclusions de la société Kaeffer soutenant qu'elle avait assuré à M.

Source officielle

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CA

18e Chambre B

5fdc896c4a7ce0acb96b5605

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

La société KAEFER WANNER est issue de la fusion des sociétés WANNER et du groupe KAEFER en 2001 et est spécialisée dans les travaux d'isolation industrielle.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6788a238b815c30a4df70c54

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentant : Me Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Maître [W] [M] en sa qualité de mandataire judiciaire de la société SOCREHA Représentant : Me Thomas KAEMPF

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72bf1d01e3c86eff45b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

REGIE PEDRINI, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cc303a1b38839f7d61

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00660

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de dommages-intérêts au titre du préjudice d'anxiété dirigée contre la société Kaefer Wanner.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00658

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de dommages-intérêts au titre du préjudice d'anxiété dirigée contre la société Kaefer Wanner.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00659

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de dommages-intérêts au titre du préjudice d'anxiété dirigée contre la société Kaefer Wanner.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cc9cdc6046d47ee18a8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

GENAS SUSHI [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 APPELANT S.C.I.

Source officielle
CA

3ème chambre A

680875dadfde5caae99bd152

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MARIE DUBOIS Es qualités de liquidateur judiciaire de la société RUBRASH [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438

Source officielle
CA

3ème chambre A

680875dadfde5caae99bd154

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MARIE DUBOIS Es qualités de liquidateur de la société RUBRASH [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 ******

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66177da8e5d80f0008c2e7b8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

RADIATION Neuf avril deux mille vingt quatre APPELANTE : SASU SOLUTIONS NATURE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas KAEMPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871cb

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

avocat INTIMES : Madame Evelyne X... 18 Rue du Docteur Y... 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués Assistée de Me DUMONT-LATOUR, avocat substitué par Me KAEMPF

Source officielle
CC

civ2

613724d3cd58014677418aa0

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Kaeffer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9e0e3cdc6046d4706a765

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

instance par requête du commissaire à l'exécution du plan en date du 25 novembre 2025 à l'encontre de : La société SOCIETE FRANCAISE DU CUIR [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Thomas KAEMPF

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736a9fa58162057dac675c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de Mme [W] née [R] [D] (décédée) né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Thomas KAEMPF

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9e841cdc6046d47073b2a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La déclaration a été effectuée le 16 décembre 2025 par : Monsieur [L] [E] [Adresse 1] [Localité 1] en personne et représenté par Maître Thomas KAEMPF - BK AVOCATS -Toque nº [Adresse 2] [Adresse 3] Convocation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d787a0cdc6046d47a240b6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SAVOYE NSA [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Maud CHALAIN -Toque nº 1522 [Adresse 2] ET Rôle n° * Monsieur [B] [C] [N] [Q] [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Thomas KAEMPF

Source officielle
CC

civ2

61372491cd580146774168dc

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

X..., salarié de la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Kaeffer Wanner, (la société), a déclaré le 11 août 1998 une affection pulmonaire (calcifications pleurales bilatérales

Source officielle
TJ

Référés civils

666893766e764f0738a0a133

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

M.E PLOMBERIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle