Kava-kava (racine de piper methysticum) standardisé à 29-31 % de kavalactones " conditionnés en boîte de 60 comprimés de 1,5g de la marque Nature Plus- Herbal Actives - Nutrizen portant les mentions "produit

La société Kapa santé fait le même grief à l'arrêt, alors « que la cour d'appel n'était pas fondée à retenir tout à la fois que l'engagement qu'aurait pris la société Kapa santé d'être garante des loyers

Saint-Karas et la condamne à payer à M.

D... les 6 546 actions de la société Kapa Reynolds au prix de 33 892 euros et d'ordonner la retranscription de ces cessions sur les registres de mouvements de titres de la société Kapa Reynolds alors,

B... et la société Kaya et d'AVOIR condamné M. J...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 5 janvier 1998 par la société Kappa consultants dans le cadre d'un

La Sci Kada, constituée et dirigée par M.

Y... et de la société Kali TV, les conclusions de M.

société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], 3°/ à la société JB Plus, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Kalys

réciproques imparties à chacun des constituants, la cour d'appel a violé les articles 6 et 8 de la loi du 2 janvier 1968 ; alors que, d'autre part, la société Viscofan faisait valoir que les brevets Kalle

Kara, sans domicile certain, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 avril 1997, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

publique, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Wim X... coupable d'exercice illégal de la pharmacie ; "aux motifs que "dans sa présentation extérieure, le kava-kava

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 21-22.669 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kapa

jours supplémentaires, jours de réduction du temps de travail, congés payés et astreintes dus à Mme Q... dans des conditions fixées par sa propre décision, la cour d'appel a retenu que si la société Kapa

R... dans des conditions fixées par sa propre décision, la cour d'appel a retenu que si la société Kapa santé avait repris la société Saint-Vincent dans le cadre d'une procédure collective, elle s'était

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kapa

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour les sociétés Kara, Bakara 15ème, Hair Benjamin et Hair Matthieu.

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 JANVIER 2025 La société Kapa

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Kalam, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [E] [N] [T], et l'avis de M.

Kada X..., qui est né à Oran le 3 janvier 1945, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 22 février 2000) d'avoir constaté son extranéité, alors, selon le moyen, que, dès lors qu'il n'était pas