moyens, réunis : Attendu que les sociétés Holiday Inv, EIS Finance, Haka et Jacaranda font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables leurs demandes relatives aux navires Gaia, Asteria, Galatea et Kalima

TAYLORIX société anonyme, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1987 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de la Société MECANO

Il s'engage d'une part à les faire transférer au nom de la société Kaleta pêche au début de la campagne 1993, d'autre part, à faire le nécessaire pour qu'elles soient maintenues au nom de Kaleta pêche

conduire à sa mise en accusation et s'il prétend que ce serait dans un climat extrêmement conflictuel de divorce entre Philippe X... et Agnès Y... que les accusations susvisées ont été proférées, que Karina

Sur la demande reconventionnelle de la société Kalispé en paiement de la somme de 130.617 euros.

ont apporté des tempéraments ou des précisions ou des rectifications ; qu'ainsi, par exemple, il apparaît que certaines personnes avaient désigné, dans leur attestation, l'homme vu en compagnie de Karima

Elle a également cédé ses droits d'auteur à la société Mecanos productions par contrat d'auteur travaux d'écriture du 4 mai 2015.

Sainte-Marie (la société Kagima), promoteur, plusieurs concours bancaires en vue d'une opération de construction.

Karima épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 6 mars 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs

; Sur le moyen unique Attendu que les consorts Y... sont copropriétaires indivis de diverses parcelles sur lesquelles ont été construits des bâtiments nécessaires à l'exploitation de la SARL Mecano

conformément au dispositif de l'arrêt de renvoi ; Que, dès lors, ne remplissant pas les conditions exigées par l'article 590 du Code de procédure pénale, il ne peut être accueilli ; Sur le pourvoi de Mercado

et s'évertue à solliciter, de façon parfaitement unilatérale des avis médicaux susceptibles de conforter la thèse inlassablement répétée, d'une prétendue faute du docteur Mariana A..., le décès de Kalina

deux ou trois mois et finalement à Bernay, est un toxicomane et il a reconnu avoir fait usage de cannabis, de cocaïne et d'héroïne ; qu'il ressort des déclarations de plusieurs coprévenus, de son amie Katia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kalila Intermarché, société anonyme dont le siège social est ...,

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision des premiers juges fixant à un certain montant la pension alimentaire due à l'enfant Katia, alors que, selon le moyen, l'obligation d'entretien et

(Orléans, 11 septembre 1998) rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, 5 mars 1996, pourvoi n° K 93-21.541), que la société allemande Wiggershaus a vendu divers matériels à la société Mecano

vertu d'un décret du 29 janvier 1998, qui a francisé leurs prénoms ; que, par requête du 11 décembre 1998, ils ont demandé à substituer à ces prénoms Michel et Karine leurs prénoms d'origine Fawouzi et Karima

Assistée de Valérie KELLER, Greffier DEMANDEUR Monsieur [W] [N] [G] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laurence KALIFA-MERCYANO, avocat