", et l'indication d'un prix de vente égal à la moitié du prix de référence, et que des publicités insérées dans la presse locale faisaient état de "tapis venus de Kangri, fabriqués à Kangri" et présentés

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité relatifs à la sonorisation du véhicule Kangoo de M.

[K] a fait l'objet d'un contrôle alors qu'il circulait à bord d'un véhicule Renault Kangoo dont les investigations ont révélé qu'il comportait des pièces d'un véhicule assemblé en 2013 et des pièces d'un

[C] fait grief au jugement de le débouter de sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en refusant d'inscrire sur la liste électorale spéciale un électeur de statut coutumier Kanak, alors que les Kanaks

KANPAI C/ S.C.I.

[H] faisait valoir qu'il n'était pas possible de mettre à la charge des responsables du handicap de [U] [E] la totalité du coût d'acquisition du véhicule Kangoo, dans la mesure où seul devait être pris

toujours été domiciliée à Nouméa exceptée certaine période pendant laquelle elle s'est absentée du territoire pour des raisons familiales, médicales et professionnelles, avoir des attaches maternelles kanaks

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union syndicale des travailleurs kanaks et des exploités (USTKE), dont le siège

X..., de la SCP Waquet et Farge, avocat de la SCI Le Kandahar, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Listing Kansai, société à responsabilité

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Kantar

GROSSES le aux avocats N° 5-2025 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 22 Janvier 2025 DEMANDEUR : LE SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ LE BELLEVUE pris en la personne de son syndic la SCI KANGA

[T] [E] de sa demande de condamnation de l'assureur à lui verser la somme de 130 821,72 euros au titre d'une participation au coût d'acquisition du véhicule Kangoo adapté à son handicap

prétendues nombreuses pièces démontrant que la société AMG n'avait pas créé les modèles litigieux se réduisaient à quelques commandes et courriers échangés entre la société AMG et la société indoue Kanan

contribuait à l'entretien de sa concubine et de sa fille par la culture de fruits et de légumes, l'élevage de bétail, la chasse et la pêche, les dons reçus en milieu tribal et ce, conformément aux traditions kanaks

instance de Kankan a rendu le 1er décembre 2016 un premier jugement supplétif d'acte de naissance n° 7516, tenant lieu d'acte de naissance.

niveau du secteur d'activité commun à cette entreprise et aux entreprises du groupe auquel elle appartient ; que, dès lors que la société Bragard reconnaissait, elle-même, appartenir au groupe Fristads Kansas

pénale ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les requêtes en nullité des ordonnances d'autorisation et de prorogation de la sonorisation des véhicules Toyota Land cruiser, Renault Kangoo

... fait grief au jugement de le débouter de sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en refusant d'inscrire sur la liste électorale spéciale un électeur de statut coutumier Y..., alors que les Kanaks

... fait grief au jugement de la débouter de sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en refusant d'inscrire sur la liste électorale spéciale un électeur de statut coutumier S..., alors que les Kanaks