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54 résultats pour « Karine SUPPINI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

66878c8805d6f7f678d48d8e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024/407 Rôle N° RG 22/11419 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4F2 [B] [K] [X] [G] épouse [K] C/ [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne MERLIN-LABRE Me Karine

Source officielle

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TJ

4ème Chambre

6a0e233bcdc6046d475c5225

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDERESSE : Madame [C] [O], née le 03 Août 1964 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37961d1bc2605de4b45a3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Madame [I] [O] épouse [U] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [U] demeurant [Adresse 2]

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0edacdc6046d4712962e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

réenrôlé sous le N° RG 26/891 Ordonnance n° 2026/M7 Mme [T] [H] épouse [D] Représentant : Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [W] [H] épouse [J] Représentant : Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fc4bbd03a05db9650e1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[K] Représentée par Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [M] [W] épouse [X] Représentée et plaidant par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66f2566d9d8a6b45fac47b65

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M Affaire : Mme [J] [G] épouse [V] Représentant : Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ Mme [H] [G] épouse [L] Représentant : Me Karine

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968b72b7e1b6bf1e06e3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

02529 - N° Portalis DB3E-W-B7G-LRJZ AFFAIRE : Monsieur [R] [G] C/ Madame [B] [N] JUGEMENT contradictoire du 02 JUILLET 2025 Grosse exécutoire : Me Julien PIASECKI Copie : Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2e7

Appel

6 novembre 2009

6 novembre 2009

qualité audit siège, demeurant 10 Place Raspail-Case no 5-83107 TOULON représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Karine

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222d7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de TOULON et par Me Julien MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX avocat plaidant Madame [V] [E] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é des trois états exécutoires émis par le Crédit Municipalc/Monsieur X

6253cac9bd3db21cbdd8c109

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

DE CREDIT MUNICIPAL, demeurant 10 Place Vincent Raspail-83100 TOULON représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Plaidant par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Karine

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0e60c25a97f0381f55b4

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

APPELANT Monsieur [K] [Q] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68fb978611af6ba0065f43cc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

VADIM [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas MEULIEN Me Jean-michel GARRY Me Karine SUPPINI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

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CA

Chambre Civile

6684eaf9a0de54ff609f7f10

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SCP BLACHER - GEVAUDAN, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me François SUSINI de la SCP AMIEL - SUSINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [P] [R] née le [Date

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CA

Chambre Sociale

635b7219b201587f74be0421

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Stéphanie LASNIER, greffier, lors des débats et de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors du

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f76

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

se lavait, obligeant la jeune fille à ôter le gant de toilette avec lequel elle cachait son sexe, a été rapporté par Karine à son père, M.

Source officielle
CC

cr

61372646cd5801467742450e

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

citation d'un témoin, Jean-Michel Y..., dont le témoignage était formellement contesté par Réda X..., n'ayant jamais été confronté à lui, a déclaré Réda X... coupable d'avoir commis sur la personne de Karine

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ : - le premier, en date du 28 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour enlèvement, détention, séquestration suivis

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02824_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M. E.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00739

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

Karim Y... et la société Hoteco, que celle-ci donnait des ordres à M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec4d28dd062d9f810e78d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) DEMANDEUR A : [9] [Localité 2] Comparante en la personne de Mme [U] [T], munie d’un pouvoir DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Madame DEGUY Karine

Source officielle