. - Par une requête enregistrée le 13 octobre 2023 sous le numéro 23VE02284, Mme A, représentée par Me Kemesso, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;

. - Par une requête enregistrée le 13 octobre 2023 sous le numéro 23VE02284, Mme A, représentée par Me Kemesso, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1221-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé par la société Kemesys

1953 Gabriella KEMÉNY 1968 Judit KERN 1967 Janos KESZOCZE 1953 Daniel KIRSTEIN 1957 Tamás Imre KISS 1953 György KMOTRICZA 1968 László Sándor KOCSIS 1960 Annamária KOVÁCS 1966 István László KOVÁCS 1955

du 3 septembre 1985 qui certifie ne pas avoir organisé de voyage depuis l'année 1980, étant remarqué que les statuts déposés fixaient comme objet de l'association l'organisation et l'animation de kermesses

fondées ; - constaté le versement de la somme de 6 250 euros par la société SPFPL Kerenor ; - condamné la société Kerenor à payer à la SAS de Gaulle Fleurance & Associés la somme de 8 000 euros augmentée

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 1°/ la société Pharmacie Reuilly Diderot, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Kerenor

[Localité 4] C/ Société KEMEN GROUP FRANCE Société KEMEN GROUP GLOBAL ENGINEERING AND CONSTRUCTION S.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 avril 2023 et 11 juillet 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Kemesso, demande au tribunal : 1°)

A D et Mme B C, épouse D, représentés par Me Kemesso, demandent au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner

B..., représenté par Me Kemesso, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre émis à son encontre le 17 août 2022 par le département de la Somme en vue du recouvrement d’un indu de Revenu de Solidarité

FUT BLESSEE PAR LA CHUTE D'UN POTEAU EN BOIS ALORS QU'ELLE ASSISTAIT A LA KERMESSE PAROISSIALE DE BRICQUEBEC ; QUE DEMOISELLE Y...

Le 20 décembre 2019, le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu contre la société Kemenn.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2014, la société carrosserie de kermelo, représentée par le cabinet fidal, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2021, la société KENEO demande au tribunal l'annulation de la décision du 21 octobre 2021 par laquelle l'Agence de services et de

DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR EURL KEM.SA Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 821772050 / N° de Gestion : 2016 B 7062 Représentant Légal : M.

et un site marchand moyennant loyers mensuels mais gratuité d'adhésion, sous condition pour elle d'apporter le graphisme et le contenu, et l'engagement déterminant de la société KEMENN de lui fournir

de la société Jean-Marie DOMON, dont le siège social est ..., 3°/ de Monsieur X..., syndic, demeurant à Pontoise (Val d'Oise), ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société KEMCO