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391 résultats pour « Kohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00300

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société Nihon Kohden France à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200525

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Le 8 juillet 2016, la SA Generali IARD a fait remettre à la société Kohem SRL la déclaration de saisine ainsi que ses écritures. La société Kohem SRL n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD006661610

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

  In the case of Kohen v.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-54

droit de la concurrence

10 avril 2020

10 avril 2020

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Koden par le groupe C’Pro

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00245

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 18-16.369 contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Koden

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6980583bcdc6046d479a3efe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Reda KOHEN, Monsieur [D] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10777 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBM2B

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[H] [D], N° Siren 880289111, domicilié [Adresse 2] Partie défenderesse : comparant par Me Reda KOHEN (E43) Pour les motifs énoncés par assignation introductive d'instance en date du 15 janvier 2026,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0228DEC006661410

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

In establishing the existence of a fictitious and fraudulent export scheme headed by the first applicant in the case of Kohen and Others v.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94f973ea43407b9104757

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/06786 N°Portalis 352J-W-B7J-C764Q N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Pierre LACOIN #D1508 Me Nicolas KOHEN

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

66561b0ef76bcc1332ce14e7

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Affaire : N° RG 23/03847 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XP6T Madame [H] [V] Représentant : Me Carole RIAD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1555 C/ Société [Adresse 2] Représentant : Me Nicolas KOHEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2405161_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2024, la SCI Résidences franco-suisse, représentée par Me Kohen, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que le tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2200509_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2022, la société Elgea, représentée par Me Kohen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2021 par lequel le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2405271_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2024, la SCI Résidences franco-suisse, représentée par Me Kohen, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que le tribunal

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6902ff1d1e4ff47a82fa3432

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

En l'espèce, la société Koken a interjeté appel du jugement rendu le 16 janvier 2025 notamment en ce qu'il a jugé valable et opposable à la SCI Koken et à M.

Source officielle
CC

comm

6079d3379ba5988459c57eec

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 8 décembre 1988), qu'une barge de haute mer appartenant à la société Kooren-Transporten (Kooren) a rompu ses amarres et, dérivant sur le canal

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007704718

Admin. suprême

24 octobre 1986

24 octobre 1986

Article 2 : La société Jan Kooren est relaxée des fins de la poursuite engagée contre elle sur le fondement du procès verbal du 4 avril 1984.

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b789c3ba90f51dc15ed

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentant : Maître Nathalie HAMET DE CLOUET de l’AARPI HAMET & LORGEOUX AVOCATS AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1706 C/ la SCCV LES TERRASSES D’AUBERVILLIERS Représentant : Me Nicolas KOHEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2205796_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Par des mémoires, enregistrés les 12 décembre 2022 et 17 mars 2023, la SCI Ile de France, représentée par Me Kohen, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2113891_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 7 mars 2022, la SA Patrignani Aedificat, représentée par Me Kohen, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e913ef607c90ab6726

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Maître Benoît [I], représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 - N° du dossier 220.502 Intimée : Madame [G] [D] - [M], représentée par Me Nicolas KOHEN

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KOHEN AVOCAT

SIREN 943218859GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

Kohen&fils

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Dépôts des comptes

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Immatriculations et autres annonces RCS A

DORN & KOHEN

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La restauration rapide, la vente de plats cuisinés, de sandwichs, de Burgers, de salades, de pizzas, de frites, de crêpes, de gaufres, de confiseries, de desserts, de glaces, sur place ou à emporter, la vente de boissons chaudes, de boissons alcoolisées et sans alcool

28/05/2021

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Kohen&fils

SIREN 882469364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

diamantaire fabricant joaiuller

23/06/2020

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