X... par Koch Media Gmbh en octobre 2005, de même qu'après le départ de M.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La société Koch

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 2019), par contrat du 30 juillet 2012, la société française Ouragan Films (la société Ouragan), a cédé à la société allemande Koch Films (la société Koch

[G] [Z], 2°/ Mme [O] [D], épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Koch et associés - mandataires judiciaires, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1]

Koch, de Me Copper-Royer, avocat de la société Unimat, de Me Garaud, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

imputait à ses adversaires la communication de pièces contenant des allégations fausses ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° V 03-42.925 : Attendu que les sociétés Champagne Bricout et Koch

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 décembre 2021), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 7 octobre 2020, n° 18-12.205), le 2 novembre 2011, la société civile immobilière Koch (la SCI Koch) a confié

Kodh, liquidateur, demeurant à Metz (Moselle), centre Saint-Jacques, entrée Serpenoise, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Colette

Jean-François X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1991 par la cour d'appel de Colmar (5ème chambre, section des urgences), au profit de la société Scierie Kocher, société

F..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur de la société Koch Transporttechnik GmbH, 2°/ à la société Siemens, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Banque SBA, société

pouvoirs propres à ses fonctions de président ; qu'en l'espèce l'arrêt attaqué porte simplement la mention que les débats se sont déroulés à l'audience publique du 20 novembre 2001 devant "Mme Gauquelin-Koch

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 15 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00561 SARL KOSHER CATERING SERVICES N° RG: 2026L00867 DEBITEUR SARL KOSHER CATERING SERVICES [Adresse 1] RCS [Localité

Daniel Koch, ès qualités de liquidateur, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

CHAMPAGNE BRICOUT ET KOCH Société VINICOLE MARTIN ET FILS X...

SAS KOCH ET ASSOCIES Ordonnance du Conseiller de la mise en état de [Localité 1], décision attaquée en date du 16 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 2402320 COUR D'APPEL DE METZ

Koch se bornait à demander à la banque tirée de clôturer le compte de la société Aguilo tombée en redressement judiciaire, sans donner aucun ordre exprès à la banque de refuser le paiement des chèques

F... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Koch et associés, société d'exercice

avoir, entre décembre 2011 et le 28 janvier 2013, et en tout cas depuis temps non couvert par la prescription de l'action publique, détenu sans autorisation un pistolet-mitrailleur de marque M... und Koch

judiciaire de Nanterre statuant en référé, sur requête de Monsieur [Q] [V], a ordonné une mesure d'expertise automobile confiée à Monsieur [G] [X], au contradictoire des sociétés SAS GROUPE NEUBAUER, SASU KOTE

[T], [I] et Mme [Q] ont signé un contrat dénommé règlement de participants avec la société Adventure Line productions (ALP) aux fins de participer à une émission Koh Lanta saison 2010, au Vietnam ; que