CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

724 résultats pour « Lassourian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ecd5801467742717d

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Laurianne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y... du chef d'agressions sexuelles

Source officielle

Page 1 sur 37

Suivant →
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7a1

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

euros en réparation de son préjudice moral, et déclaré la SA Marianne civilement responsable ; "aux motifs que, même si le nom de Marie-Pierre Y... n'est pas cité, la seule évocation du nom de Lauriane

Source officielle
CC

cr

I, en date du 25 novembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jeanne C

61372563cd5801467741d482

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

(ancien) du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que la chambre d'accusation a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque; "aux motifs que les affirmations selon lesquelles Lauriane

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741deed

Cassation

23 juillet 1996

23 juillet 1996

X..., le procureur de la République a ouvert le 8 avril 1994 une information contre X... pour violences sur mineur, visant en cela les éventuels sévices infligés à Laurianne X...; que dans le cadre de

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-241

transparence vie publique

18 juin 2025

18 juin 2025

1 Avis n° 2025-241 du 17 juin 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Laurianne Rossi LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101099

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nelly Y..., 2°/ Mme Lauriane

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2db

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

du chef de diffamation publique envers un particulier à raison de la publication dans cet hebdomadaire, daté du 21 juin 2001, d'un article sous-titré "L'Affaire Z... rebondit : le père de la petite Lauriane

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194fbfcdc6046d475796b3

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[R] [G] ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG , GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41e9cdc6046d475d1ae9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4212cdc6046d475d1df6

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
CA

4e Chambre A

60328d68a6154b02057d127c

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Par acte du 24 mai 2016, la SCI IPERTY LAGOURIN a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41fccdc6046d475d1c4d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404dcf

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Novatrans, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Transports Labouriaux

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca6ea4781dc057dee79a4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Laurianne Esthétique.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f560ca52a2831c024c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [H] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [H] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23a

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

La SCI LAURIANE doit donc être condamnée à restituer cette partie du prix à l'acquéreur.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101035

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Louis-René Z... est décédé le 10 septembre 1999 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Janine Z..., légataire universelle, sa fille Laurianne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb400ecdc6046d475cf604

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b517dcdc6046d471c2419

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933de

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 10 décembre 2014, la société MAISON PIRSCH a notifié son licenciement pour faute grave à Madame Lauriane X....

Source officielle