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25 684 résultats pour « Lebond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00568

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

Emmanuel (la société Leblond) a vendu une moissonneuse à la société [...]

Source officielle

Page 1 sur 1285

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Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Lebondegré

SIREN 893634329Greffe du Tribunal de Commerce de reims

15/01/2026

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Radiations

LEBONDEM

SIREN 911633683Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/05/2025

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Dépôts des comptes

LEBONDRIVER

SIREN 829945567Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

05/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LEBONDEM

SIREN 911633683Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

24/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LEBONDUCTEUR

SIREN 843814013Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

10/10/2024

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CC

comm

613721dfcd580146773f85af

Cassation

1 juin 1993

1 juin 1993

à la société Stockage de fluides isolés (la société Stoflis), les sociétés Lebon, Montcocol et Travaux publics bâtiment transport (la société TPBT) intervenant à l'acte pour se déclarer solidairement

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Georges X

613725b8cd580146774200b0

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

incriminés est consacrée à une dénonciation de l'action des commandos anti-avortement", que ce dessin et cette légende sont à relier aux autres dessins et légendes de la page, l'un représentant l'action

Source officielle
CC

comm

61372215cd580146773fa15f

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Vincent X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, commissaire à l'exécution du plan de cession et mandataire liquidateur de la société Fromageries Lemonnier, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00086

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[M] par la société Lebronze Alloys tout au long de la relation contractuelle, en ce compris les primes d'ancienneté, estivales de vacances de fin d'année et de [Localité 7], de condamner la société Lebronze

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02296

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

L'association Institut Lemonnier ne conteste pas que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300629

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

légale au regard de l'article 691 du code civil ; 2°/ qu'en écartant la servitude revendiquée au motif que le passage litigieux constituerait en réalité, au regard des symboles figurant dans la légende

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742044a

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Lemonde, conseiller ; "alors qu aux termes de l article 199, alinéa 4, dans sa rédaction issue de la loi du 4 janvier 1993, il est donné lecture de l arrêt par le président ou par l un des conseillers

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa98

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

est de nature à faire obstacle à la manifestation de la vérité ou qu'elle présente un danger pour les personnes ou les biens; qu'en ne recherchant pas en quoi la mainlevée du blocage des comptes de Léonor

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa14

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

de la réunion préalable à l'ouverture du chantier; que l'information n'a recueilli aucun élément de l'une quelconque des infractions dénoncées; qu'aucun fait délictueux n'est établi à l'encontre de Leflond

Source officielle
CC

soc

6137250fcd5801467741aa4d

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 mars 2005), que Mme X... a été engagée par la société Lexon

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges X

6137259acd5801467741f241

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

diffamation religieuse et de complicité dudit délit, les a renvoyés des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de toutes ses demandes ; "au motif que, d'une part, les dessins et les légendes

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d6b

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux X... coupables des infractions d'emploi d'étranger sans titre et de violation du monopole de l'OMI ; " aux motifs que les Lettons

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CC

soc

6137222dcd580146773fadbf

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1993 par le tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris, au profit de : 1 / La société à responsabilité limitée Alimentaire Lebon

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CC

cr

613725f7cd58014677421e62

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

dans le cadre d'une structure destinée à permettre l'adoption par des français d'enfants lettons ; que, du reste, des fonds ont transité par elle en vue de leur remise à d'autres personnes dont Mme Z.

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240cc

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

les sociétés Copyright et Presses Solar Belfond ont publié en juillet 1999 une nouvelle édition française, en format plus réduit, comportant un changement de l'emplacement des photographies et des légendes

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7e2

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a relevé que, selon l'expert, l'insuffisance respiratoire majeure de Léonce

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad48

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Anibal Z..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de la société Leconte, société à responsabilité

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CC

cr

61372627cd58014677423585

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Léonce-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 13 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers un particulier, a statué sur

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CC

civ1

60794d7c9ba5988459c488b6

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Z..., entraîneur du cheval avec une légende précisant, au sujet de M. Y... :" Propriétaire du Haras du Bois du Play, il pose avec M.

Source officielle