, demeurant à Mansle (Charente), lieudit "Les Sablons", en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit des établissements ROUSSEAU LECHELLE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2023, Mme B A représentée par Me Lechelon, demande au tribunal d'annuler partiellement la décision implicite par laquelle la maison

s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 598   DROITS DE L'HOMME   REQUÊTE N o   20264/92   LECHESNE

  20264/92 LECHESNE AGAINST FRANCE (Adopted by the Committee of Ministers on 15 December 1997 at the 610th meeting of the Ministers' Deputies)         The Committee of Ministers

en la personne de Mme [H] [D] SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Maître Florence DE FREMINVILLE, avocat au barreau de PARIS suppléée par Maître Karine LECHELON

le si ge social est 138, Champs Elysées - 75008 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés de droit audit si ge, Partie civile intimée, Non comparant, représenté par Maître LECHESNE

6.67pt; vertical-align:super } .s4F597665 { width:33.22pt; display:inline-block } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH (2000) 4 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 20264/92 LECHESNE

margin-bottom:6pt; text-align:justify } .s23A41E03 { width:36pt; display:inline-block } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } Final resolution DH (2000) 4 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 20264/92 LECHESNE

COMPAGNIE QBE EUROPE es qualité d'assureure de SAS (E)TECH-IMMO Représentées par Me Karine LECHELON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat

rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements HORSTMANN, société anonyme dont le siège social est 5-7, rue Lechevin

[V] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté Me Karine LECHELON, suppléant Me Evelyne RIBES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, Lucien B..., 2°/ Madame F..., Odette, Denise, Alice C..., épouse B..., demeurant tous deux à Plessis Pigy, Lechelle

de la Somme et le préfet du Pas-de-Calais ont rejeté sa demande d'autorisation unique pour l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire des communes de Mesnil-en-Arrouaise, Sailly-Saillisel et Léchelle

Monsieur David X...a été embauché le 6 juin 2006 en qualité d'équipier polyvalent, catégorie employé, niveau I, échelon I ; il a bénéficié de la classification à léchelon 2 à compter du 1er juillet 2007

jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour

CM... domicilié Le Village à Lechelle (62124) ; Parcelle cadastrée section ZH n°46 appartenant à : Mme AB...

xa0;       présentée par Anne-Marie COURTET et                     Michel LECHATON

Adresse 7] Comparant par Madame [S] muni(e) d’une délégation DÉFENDEUR : Madame [C] [K] née le 03 Avril 1971 à [Localité 11] (INDRE-ET-LOIRE), demeurant [Adresse 4] Comparante et assistée de Me Dorian LECHELLE