introduit un article sur une compétition en motos-neige, comporte en tête de chaque double-page, en gros caractères, le logo et le graphisme de la marque de cigarettes "Marlboro", le terme anglais Leisure

alors, selon le moyen, que l'article 17 de la convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure

Bernard X... devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'escroquerie ; "aux motifs qu'il apparaît que Bernard X... s'est prévalu d'un document pour obtenir la remise par Menkar SA à HM Leisure

avait été accepté par les parties et que la convention collective nationale du commerce de gros, de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure

avec les fonds de ces sociétés, soit 700 000 francs tirés sur les comptes de Marina Leisure Industries Limited à Jersey, et 500 000 francs tirés sur les comptes de la SARL Marina Leisure ; qu'ils ont

One, qui a soutenu s'être fournie auprès de la société irlandaise Amazon Leisure, distributrice des produits marqués ; Attendu que les sociétés Sergio Y... SPA et Sergio Y...

a estimé que, dès lors que les différences de structure invoquées par le demandeur, entre les protéines L1 de HPV 16 produites dans les cellules d'insectes et celles produites dans les cellules de levures

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée, rendue par un premier président (Aix-en-Provence, 4 avril 2001), que Mme X... et la société Marina Leisure

Fege et Cie Arts investissements (la société Lesur ) avait consenti un bail à usage commercial, MM.

confirmatif attaqué (Versailles, 19 décembre 1996), que, le 9 janvier 1989, la société Sétric biologie, aux droits de qui est la société Lallemand, a procédé au dépôt de deux marques pour désigner une levure

Y... et Daronnat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Financière Ficofrance, devenue SA Abbey national France (la banque), ayant consenti une ouverture de crédit à la société Marina Leisure

Y..., huissier, établissant : qu'une fournée avait été perdue, le "manque de levure" en étant la cause et relevant de la seule faute de M.

Par jugement du 9 avril 2018, un tribunal de grande instance a débouté la société NIH Côte d'Azur de sa demande de nullité des baux consentis le 1er janvier 2001 entre la société Marina Leisure Industries

faisait valoir que la société MUR s'était engagée, selon le contrat en date du 29 septembre 1984, à fournir un gazole moteur hiver répondant aux normes françaises et qu'en outre, la présence constatée de levure

X... et tiré de ce que la sortie d'un camion n'était qu'un leurre, aucun transport de fonds ne pouvant avoir lieu dans les conditions légales, faute d'un nombre suffisant de convoyeurs non-grévistes, de

activité principale d'équiper, de munir d'appareillage nécessaire au fonctionnement de l'industrie de la panification et non de livrer des matériaux nécessaires à la confection du pain, tel farine, levure

copies serviles des leurres Kariba.

crédit méditerranéen a cédé, le 3 juillet 1995, à la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI) la créance résultant d'un contrat de prêt qu'elle avait antérieurement consenti à la société Marina Leisure