Codes de loi français

Article Annexe

2,20 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Dormans 5,70 8,50 12,70 17,20 3,50 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Reims ouest (Thillois) 7,70 11,60 17,50 23,70 4,70 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Reims nord (Ormes) 7,70 11,60 17,50 23,70

Article 1

La pêche professionnelle à la palangre dérivante (code FAO : LLD) est autorisée dans la zone de pêche à accès réglementé du golfe du Lion pour les navires disposant d'une autorisation européenne de pêche pour la pêche du thon rouge (Thunnus thynnus) ou

Article 1

partie du territoire des communes suivantes : Barrême, Beynes, Blieux, Bras-d'Asse, Brunet, Castellane, Le Castellet, Chaudon-Norante, Châteauredon, Clumanc, Entrages, Estoublon, Moriez, Mézel, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Lions

Article 8

. - ­Le modèle de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est le suivant : L'insigne est suspendu par une attache, présentant la forme d'une tête de lion, à un ruban moiré d'une largeur totale de 35 mm De couleur bleu nattier

Article ANNEXE

Escoville. 14254 Eterville. 14271 Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer

Article 2-2

, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord de la place de la fontaine aux lions

Article Annexe I

256 0 0 GERALD JEAN III immatriculé 916344 61 0 0 GERALD JEAN IV immatriculé 916469 61 0 0 TOTAL STM 492 0 0 Groupement de navires Golfe du Lion

Article Annexes III et IV

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km²) et à l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

En poudre Dent de lion. (= Pyrus malus L.). Voir Courge. Voir Griottier. (= Cochlearia armoracia L.).

Article ANNEXE

45153 Germigny-des-Prés. 45154 Gidy. 45166 Huêtre. 45167 Huisseau-sur-Mauves. 45168 Ingrannes. 45169 Ingré. 45173 Jargeau. 45175 Jouy-le-Potier. 45179 Lailly-en-Val. 45182 Ligny-le-Ribault. 45183 Lion-en-Beauce

Article Annexe I

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

LEGIARTI000043107755

Art. 5 ter Fermetures spatio-temporelles en Méditerranée continentale (GSA 7) La pêche au chalut exploitant les espèces démersales est interdite pour une durée de 6 mois, de novembre à avril, dans la zone de pêche du golfe du Lion à accès règlementé au

Article Annexe II

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe I

merlangus Merlan Zones CIEM IV, VIId X 17 Merlangius merlangus Merlan Zone CIEM VIIbce-k X X 19 Merluccius merluccius Merlu européen Zones CIEM II, III, IV, V, VI, VII, VIIIabd X X X 20 Merluccius merluccius Merlu européen Zones GSA07 Golfe du Lion

Article Annexe I (suite)

Lesdins 02 Aisne Longpont 02 Aisne Marcy 02 Aisne Marigny-en-Orxois 02 Aisne Mercin-et-Vaux 02 Aisne Mesnil-Saint-Laurent 02 Aisne Monnes 02 Aisne Montigny-l’Allier 02 Aisne Montreuil-aux-Lions

LEGIARTI000039342693

Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire Angers Angers Cantons d'Angers-Centre, Angers-Est, Angers-Nord, Angers-Nord-Est, Angers-Nord-Ouest, Angers-Ouest, Angers-Sud, Angers-Trélazé, Candé, Chalonnes-sur-Loire, Châteauneuf-sur-Sarthe, Durtal, Le Lion-d'Angers

Article Annexe A

Indonésie. 86 Lion Mentari Airlines. Indonésie. LNI 87 Mandala Airlines. Indonésie. MDL 88 Manunggal Air Service. Indonésie. 89 Megantara Airlines. Indonésie. 90 Merpati Nusantara. Indonésie. MNA 91 Metro Batavia. Indonésie.

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DE LA MARNE Communes d'Esternay (1), Neuvy (1), Villeneuve-la-Lionne (1).

Article (1 à 4)

D 933 MARCHAIS-EN-BRIE 2 D 1 N 2 SOISSONS D 1003 CHÂTEAU-THIERRY 2 D 8 D 960 BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS