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38 résultats pour « Lionel LACROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Premier Président

69732e91cdc6046d47653ddc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[9] [Adresse 12] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante représentée par Me Benoit GLAENTZLIN de la SELARL ATLANTIQUE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Lionel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffb

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

LACROIX RUGGIERI C/ M. Lionel LE X... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE MORBIHAN M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d951

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Lionel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8dab6

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Lionel Y...

Source officielle
CA

1re Chambre A

61626b93e62f7c490f224e89

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Madame [V] [M] veuve [I] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean Philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Lionel

Source officielle
CA

1re Chambre A

616263ca10de15342de14866

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

APPELANT Monsieur [X], [R], [K] [H] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 2] (GB), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Lionel

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631523e03efc4516bd2e44

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8765c

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT prononcé par Monsieur LACROIX, Président,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame MANAUTE , Greffière, à l'audience

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64a660a8bbd03a05db96548d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DBVU-V-B7G-F37E O R D O N N A N C E Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Pauline LACROZE

Source officielle
TJ

PPP Référés

6633d548c0d3e3fe99d14aef

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Du 19 avril 2024 50D PPP Référés N° RG 23/02369 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YT5L [N] [C] C/ [I] [V] - Expéditions délivrées à Me Nicolas HACHET Me Aude LACLOTTE Le 19/04/

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

é par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARISc/DEFENDEUR

66fd8e1538de0398b51787ed

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

JUGEMENT N°24/03654 du 02 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00624 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ESE AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme IRCEC [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Lionel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870ca

Appel

17 février 2005

17 février 2005

impasse de l'Horloge- 06117 LE CANNET CEDEX mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Lionel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b652

Appel

17 février 2005

17 février 2005

mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de GRASSE *-

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Launois, - M.

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edf10

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

X..., J..., retraité, demeurant à Lacrabe (Landes), 8°/ de Mme Jeanne F..., épouse de M. Fernand E..., retraitée, demeurant ... (Pyrénées-atlantiques), 9°/ de Mme Jeanne F..., épouse de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37af6d1bc2605de4b4c53

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, Greffier, ENTRE Mme [D] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Lionel DUVAL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué APPELANT ET Mme [W] [Y] NÉE [O] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da61

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Gilbert Lionel X...

Source officielle
TJ

PPP Référés

6633d54ac0d3e3fe99d14b1c

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

5AA PPP Référés N° RG 23/01773 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJRQ [E] [S], [N], [I] [X] C/ [W], [M] [D] - Expéditions délivrées à la défenderesse - FE délivrée à Me Stéphanie LACREU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402389_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 avril 2024 et le 10 juillet 2024, Mme A B et Messieurs Lionel, Keyne et Nans B, représentés par la société d'avocats Gaillard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205362_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, A.

Source officielle

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