CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

152 résultats pour « Lisa LE STANC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6a0ff9adcdc6046d478a4dc9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MARSEILLE, plaidant INTIMÉS Monsieur [R] [M] né le 07 Décembre 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Lisa

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81ee704a005d1ed70cf

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Assistés de Me Lisa

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66158538db5098996d5a8dc1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cédric PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocats au barreau de LYON, et Maître Lisa

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

64534cc237f394d0f8f6661e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

domicilié en cette qualité en son siège social, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Lisa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032c011882f0836864b1499

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

QUIETYS [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Lisa LE STANC plaidant pour la SCP LE STANC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032c011882f0836864b1489

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

QUIETYS [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Lisa LE STANC plaidant pour la SCP LE STANC

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0714REP001137385

Admin. suprême

14 juillet 1988

14 juillet 1988

  Lisa's foster brother Jimmy, who is one year younger than Lisa, also lives in the foster home.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0511DEC001137385

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

  Furthermore, by being prevented from seeing Lisa alone the first applicant is prevented from ascertaining Lisa's attitude towards her home and the first applicant is therefore prevented from submitting

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2218541_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Mme B soutient que : - la décision attaquée est illégale en raison de la fixation au sol du stand et de sa présence permanente ; - elle est illégale du fait de l'obstruction par le stand installé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6032ef137c256762fe69ac03

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Par lettre recommandée du 14 octobre 2013, l'employeur a proposé à [P] [Y] les postes suivants : un poste de démonstratrice au sein de la société LISE CHARMEL LINGERIE, consistant à tenir un stand dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504899_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Par un courrier enregistré le 10 décembre 2025, Me Ligas-Raymond demande au juge des référés à ce que la mission de l’expert soit modifiée selon ses dires.

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f56c6

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

depuis le 3 juin 1980 et pour les acheteurs de Paris et de la banlieue ; que la société GSF a également accepté de céder la location de son stand au Sicob aux deux sociétés, celles-ci ne l'autorisant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504899_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

E et autres, représentés par Me Ligas-Raymond, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert pour donner son avis

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69798b6ecdc6046d47ee770b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce motif présente : - un motif de trèfle quadrilobé parfaitement symétrique ; - en pierre dure (nacre, onyx, etc.), serti ou guilloché ; - entouré d’un métal précieux serti ou lisse.

Source officielle
CC

comm

613720a2cd580146773ecbb9

Cassation

15 juillet 1987

15 juillet 1987

de procéder elle-même à l'achèvement du bateau ; que, dès lors que l'accord conclu à cet égard entre la société IMC et la société Bréheret le 2 août 1973 emportait remise du bateau inachevé avec la liasse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00145

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Nouvata parc, dont le siège est [...] , 2°/ à la Confédération générale des travailleurs de Nouvelle-Calédonie (COGETRA NC), dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Anne-Marie A..., domiciliée société STHNC

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd2919b6f402920f1ea6de

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Afin de prendre des renseignements sur la pratique de ce sport, il s'est entretenu avec l'un des professeurs du club, sur le parking, à proximité du stand de tir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0408JUD001105702

Admin. suprême

8 avril 2004

8 avril 2004

Lisa and Anna were with him and, according to them, were all right. Lisa had let him know that she too wished to return home. He stated that he was fine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

642e75cc8b510604f5bc1e3a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

- Sur la demande au titre du prêt de main d'oeuvre illicite Madame [K] expose qu'alors que la société l' Ecole des Loisirs n'a aucun stand au festival de la bande dessinée, elle devait prendre en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301203

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

pas aux exigences de l'arrêté ministériel du 9 mai 1995, tant en ce qui concerne les parties pizzeria, que la cuisine et ses annexes ; qu'il était notamment relevé une absence de mur, sol et plafond lisses

Source officielle