X... et, selon la convention, "destinés à l'usage de bureaux pour l'exercice du commerce de la preneuse, qui est une agence de photographie publicitaire et d'archives photothèque" ; Attendu que M.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 janvier 2021), par contrat du 15 décembre 2015, M. et Mme [Y] ont acquis un camping-car auprès de la société Car loisirs.

du 5 septembre 1984 ; que les investigations faites pendant l'information ont révélé qu'à l'agence de la CMDP de Niedorroedern, existaient au 17 mars 1987 trois comptes ouverts au nom du Centre de loisirs

en date du 6 juillet 1984, par lequel le tribunal administratif d'Orléans a annulé la décision en date du 8 juin 1983 par laquelle le maire de ladite commune a affecté le requérant au service des archives

Y... auprès de l'association "Neige et Loisirs" ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

R « Arts, divertissements et loisirs » et de la sous-classe 91.01Z : « gestion des bibliothèques et des archives ».

la section R « Arts, divertissements et loisirs » et de la sous-classe 91.01Z : « gestion des bibliothèques et des archives ».

Répertoire général : 2025 001075 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 02/04/2025 Demandeur : M [T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Président de la SAS MULTI LOISIRS DISTRIBUTION Comparant […] Défendeur

lui transférer l'ensemble des données d'exploitation des activités déléguées qui se rapportent strictement au service de la petite enfance et au service de l'enfance, plus précisément à l'accueil de loisirs

II. - L'administration des archives peut également, après accord de l'autorité dont émanent les documents, décider l'ouverture anticipée de fonds ou parties de fonds d'archives publiques. " 3.

H..., propriétaire de la marque Gymnasium, de la SA Evasion & loisirs, société holding détenue à 80 % par l'EURL Evasion & loisirs, et de plusieurs filiales, la SA Gymnasium franchise à laquelle a été

La catégorie SPE7 s’inscrit dans le sous-groupe des établissements de spectacles, de sports et de loisirs et comprend les centres de loisirs ou de colonies de vacances, les maisons de jeunes, les foyers

À l’issue du délai d’archivage, fixé à quinze ans pour les dossiers qui ont été clôturés par un classement sans suite, une commission constituée selon les dispositions de la loi n o 16/1996 sur les archives

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'avoir utilisé un engin motorisé conçu pour la progression sur neige le 18 mars 1999 à des fins de loisirs

a été cantonnée à la commune de Fontainebleau, alors que la commune d'Avon est indéniablement concernée par la modification litigieuse, notamment par le projet de résidence étudiante de la rue des Archives

trouve par voie de conséquence entaché de la même erreur manifeste ; - les dispositions du règlement du plan de prévention des risques d'inondation imposant l'évacuation des résidences mobiles de loisirs

heures / semaine pendant 32 jours - 2 heures / semaine pendant 124 jours - SE : 2/7 - PET : 2/7 - DFP : 5% - PEP : 1/7 - Préjudice d’agrément : gêne sans impossibilité de reprendre des activités de loisirs

La Clinique de l'Archette demande de : - confirmer en toutes ses dispositions le jugement déféré, - condamner M.

Diffusion, Flers Loisirs Diffusion, Coutances Loisirs Diffusion, Cherbourg Loisirs Diffusion, Centre Sport 24, JIL, Granville Loisirs Diffusion, JRP, Le Mans Loisirs Diffusion, Lanester Loisirs Diffusion

la commune de Sospel accordait un second permis de construire n°PC 00613611H0042 à ladite société prévoyant cette fois la construction d'un bâtiment technique à usage de bureau, archives