Mohammed Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'Association loisirs culture de Longvic, dont le

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de l'association Vacances-loisirs-culture, dont le siège social est ...

" : Considérant que l'association "Tourisme-Loisirs-Culture" a intérêt à l'annulation des décisions attaquées ; qu'ainsi ses interventions sont recevables ; Sur les interventions de la chambre de commerce

société d'architecture L'Hermitte Guillon Delmotte, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit de l'association Vacances loisirs

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 01-43.719, T 01-43.720, U 01-43.721 et V 01-43.722 ; Sur le moyen unique : Attendu que l'association Vacances loisirs

procédure civile.Monsieur Mohamed X... et Madame Djamila Y... épouse X... ont déclaré appel de ce jugement le 5 juillet 2005.Le 17 mars 2006 sont intervenus volontairement à l'instance :- la SARL Bar Club Loisir

l'équipement de la maison et de la personne d'une surface totale de 9 972 m², d'un magasin spécialisé dans l'équipement de la maison d'une surface de vente de 8 892 m², de 4 cellules spécialisées en sports-loisirs-culture

480 euros au titre de " chèques-vacances " puis, en mars 2020, les sommes de 128,70 euros, 110 euros et 49 euros correspondant respectivement aux prestations " vacances adultes et famille ", " sports loisirs

certificats de qualification aux prestataires exerçant l‘ingénierie à titre principal ou accessoire dans les domaines du bâtiment, des infrastructures, de l’énergie, l’environnement, l’industrie, les loisirs-culture-tourisme

En effet, il est connu de tout un chacun que le revenu perçu chaque mois permet de dépenser et de profiter des joies, loisirs, cultures de la vie quotidienne.

pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de l'Association Fontainebleau Loisirs

X... et autres tendant à ce que leur soient communiqués sur le fondement de la loi du 17 juillet 1978 les comptes de l'association "Melun-Culture-Loisirs" afférents aux exercices 1972 à 1983 ainsi que

Par un mémoire, enregistré le 9 octobre 2022, l'association Siguer culture loisirs déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Y... demande que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 19 mai 1987 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a annulé à la demande de l'Association Jeunesse Culture, Loisirs et Technique, la

initialement, ainsi que l'indiquent la note de présentation du dossier d'enquête publique et le rapport du commissaire enquêteur, un quartier d'affaires d'une superficie d'environ 130 hectares, un complexe de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Loisirs et culture, dont le siège est ..., en cassation d'un

Y..., de Me Cossa, avocat du Centre de loisirs et de culture du Langenberg, les conclusions de M.

irrecevables les conclusions de Mme X... tendant à l'annulation des refus de communication concernant les organismes autre que "l'action nationale des élus pour la route Napoléon" et l'association "Loisirs