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4 624 résultats pour « Loisirs / Sport »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10559

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

[E] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-10.122 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Loisirs

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110596

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à l'association Loisirs

Source officielle
CC

soc

613723f1cd58014677410392

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1999 par le conseil de prud'hommes d'Elbeuf (section activités diverses), au profit : 1 / de l'Association pour l'animation des centres éducation loisirs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01725

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée à temps partiel le 1er octobre 2001 par l'association Loisirs sports initiatives

Source officielle
CC

soc

6137214ccd580146773f2a11

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

L'Atelier du cuir, dont le siège social est sis à Paris (2e), ...", exploitant un magasin à l'enseigne "Macarium", sis 136, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 23°/ la société Loisirs

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302143_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Toutefois, par sa requête, Mme B... se borne à indiquer qu’elle a « été contrainte d’abandonner tous ses loisirs (sport, marche, voyages etc.) ».

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302312_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Toutefois, par sa requête, Mme A... se borne à indiquer qu’elle a « été contrainte d’abandonner tous ses loisirs (sport, marche, voyages etc.) ».

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

652f7928b053208318995b9e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

des pertes d'exploitation consécutives aux arrêtés des 14 et 15 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 ayant interdit aux établissements de loisirs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Spécialisée dans la distribution, la vente, l'installation et la conception de parcs de loisirs intérieurs et extérieurs sur mesure, la société propose également une immersion totale à travers des décors

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005606_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

, des villages de vacances et des équipements touristiques (hébergement, restauration, loisirs, sports) ".

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb652

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dijon sports loisirs, dont le siège

Source officielle
TJ

Pôle social

65b949b15a029d9e20daedac

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

discriminatoire de l'exclusion des personnels excédant un certain quotient familial du bénéfice de la participation du Comité aux vacances (hors chèques vacances) (point n°5) et la participation aux loisirs

Source officielle
CC

civ1

6137222acd580146773fac2a

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Vienne sports loisirs Trigano

Source officielle
CC

civ2

6137244dcd58014677414644

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 15 mai 2003) et les productions que la société Sport

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01077

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Haas, avocat aux Conseils, pour la société Sport loisirs Cayenne Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté la société Sports Loisirs Cayenne

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f26afdccd72087e9bb07

Appel

26 juillet 2016

26 juillet 2016

à la qualification de professeur de sport à Madame [H] ; Que la SARL LYS LOISIRS YNVESTISSEMENTS SPORTS objecte que cette employée n'a pas la qualification de professeur de sport et/ou n'est pas employée

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007630865

Admin. suprême

8 août 1990

8 août 1990

- IGLOO SPORTS", dont le siège est ... ; la société anonyme "VACANCES ET LOISIRS - IGLOO SPORTS" demande que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 2 mai 1985 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210313

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

ynvestissements sports aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Lys loisirs ynvestissements sports et la condamne à payer à l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301146_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

contrat, Loisirs sportifs Aquasud, est dépourvue de toute existence juridique et qu’elle n’est, en tout état de cause que mandataire de l’association UCPA Sport Loisirs. 4.

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6ac5

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 septembre 1989), que les époux Y... ont donné en location-gérance à l'association de gestion de tourisme-sports-loisirs

Source officielle