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7 résultats pour « Lorente Me Guigues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94963328fa00087a2481

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AMADA SA copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me Lorente Me Guigues LDS/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Me Gerbert RAMBAUD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elodie CHRISTOPHE, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Stéphane X... ... 69540 IRIGNY représenté par Me Laurence SEGURA LLORENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89473

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean X... ... 69200 VENISSIEUX comparant en personne, assisté de Me Laurence SEGURA LLORENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab8a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

/ 04703 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Serge X... ... 42400 SAINT CHAMOND comparant en personne, assisté de Me Laurence SEGURA LLORENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab87

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Me TRONEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Suzanne X... ... 69200 VENISSIEUX comparante en personne, assistée de Me SIMONET, avocat au barreau de Lyon, substituant Me SEGURA LLORENS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC002469709

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Ces faucheurs volontaires ont participé, le 14   août 2006, à la destruction d’une parcelle d’essai de maïs OGM de la société Monsanto, dans le Loiret. «   C’était ma première participation.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6358cd8ac40aa805a7864b80

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Madame [G] [Z] épouse [X] née le 28 Juillet 1961 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 7] assistés de William ROLLET, avocat au barreau de MACON, plaidant et représentés par Me Jean-Vianney GUIGUE

Source officielle