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120 résultats pour « Louise FOURCADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d1e748cdc6046d472adff9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD de la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Avocat (R285) ET : SA GENERALI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 552062663 Partie défenderesse : assistée de Me Louise

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LES ABEILLES DU CANTOU, FOURCADE, Gisele Marie-Louise, PONSONNAILLE

SIREN 390404267Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

06/07/2023

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Radiations

FOURCADE, Marie, Chloé, Louise

SIREN 912601838Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

23/06/2022

Voir →

Créations

FOURCADE, Marie, Chloé, Louise

SIREN 912601838Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

26/04/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5a

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Pavés BP 22115 44021 NANTES CEDEX 01 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036ffc46537959a9ac22c5c

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

audit siège, [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Louise

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1f1cdc6046d479c2d15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

représentée par Maître Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 Société GENERALI [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Louise

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avocat plaidant Société KENT GROUP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître François LOYE de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Louise

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee871469e057d7899a7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Louise

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4d3033cf481c39a26ed

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GENERALI [Adresse 3] [Localité 8] représentés par Me Louise FOURCADE-MASBATIN, avocat au barreau de PARIS - #D0654 DÉBATS A l’audience du 10 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162b61f47859723647203f6

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

juridictionnelle de PARIS) - Madame [K] [D] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 6] représentées par Me Bruno NUT avocat postulant, barreau de PARIS, toque : C0351 ayant pour avocat plaidant Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163842eb5b1827189c746f7

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

SOCIÉTÉ GENERALI ASSURANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour, assisté de Maître Louise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627ca6884781dc057dee7946

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Louise

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

626b8189d1fb03057d9a52b1

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DEBOFFE route de Rouen 80480 SALEUX représentée par Me Arnaud VALLOIS de la SELARL ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN, postulant assisté par Me Louise FOURCADE

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b4909

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 616 220 463 dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat postulant, Me Louise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1f

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

jugement rendu le 7 novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de Créteil section encadrement RG no 05/02252 APPELANTE Madame Gilberte X... ... 94160 SAINT-MANDE représentée par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61631513e03efc4516bd2d6c

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

[Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Rachel SAADA, avocat au barreau de PARIS, toque : W04 INTIME Monsieur [J] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60359411c9eb6eb8a6c4e292

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bernard CADIOT de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistée par Me Louise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d962c124f4fd8d671b2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Louise

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdb3b4e8045a3121111e792

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Lille Sa Société Immobiliere de Lomme Mont-a-Camp [Adresse 4] Représentée par Me Valéry Gollain, avocat au barreau de Lille Société Générali Assurances [Adresse 5] Représentée par Me Louise

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c99e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 8] - [Localité 22], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Sophie ROJAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 427, Me Louise

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6a109a35cdc6046d479a727b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 1] représentée par Me Alexandra AGREST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0143 C/ DEFENDEUR Madame [J] [E] , portant le nom d’usage [R] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61609a4a54c6ec55cf71011e

Appel

19 septembre 2014

19 septembre 2014

représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Maître Louise

Source officielle