CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

42 résultats pour « Lucie CLOUVEL SCP »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69772034cdc6046d47bd64f3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [G] Mme [W] [U] épouse [G] Grosses : 2 Me Lucie CLOUVEL SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE Copie : 1 Dossier Maître Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE de la SCP BERRAGUAS-TESSIER

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f5ccdc6046d47d24bea

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[C] [L] [Z] [H] Grosses : 2 SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES SCP [F] Copie : 1 Dossier Me Lucie CLOUVEL la SCP [F] la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES PARTIES : Madame [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f2

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

. : 05 / 03044 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Jean Luc X...

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f6acdc6046d47d24d10

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [P] CONTRE Mme [I] [T] [E] épouse [P] Grosses : 2 Me Marie DE LA FORGE Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Me Lucie CLOUVEL Me Marie DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a8e

Appel

26 octobre 2001

26 octobre 2001

SOCIETE CLOUET CONSTRUCTION SA dont le siège social est : 17 Nobleville Civry 28200 CHATEAUDUN Avocat : Maître TREMBLAY APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY .

Source officielle
CA

Expropriations

6162da77dda066944ee0e8fc

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Philippe CLUZEL, Greffier a prononcé l'arrêt suivant dans l'instance opposant : d'une part : SCI LBM, prise en la personne de son gérant domicilié ès qualité au siège social [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Expropriations

6162da77dda066944ee0e8fd

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

répertoire général : 12/00008 Minute n° : Ce jour, DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER , Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e880

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Maurizio X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

écessaire, rejeté toutes demandes de garantie saufc/Monsieur Z

6253cbecbd3db21cbdd8ea73

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

né le 01 Octobre 1943 à BRIENON SUR ARMANCON (89210) de nationalité Française ... 34980 SAINT GELY DU FESC représenté par la SCP DIVISIA SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB-CHIARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz, SCI Meuse, Stéphane Ricci, Agnes Anthoine, Gerard Marinho, Club nautique Les Heures Claires, SCI Ned, Lucienne Argeme, Guy Perrette

Source officielle
CA

Expropriations

615e0e06c25a97f0381f5171

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Philippe CLUZEL, Greffier a prononcé l'arrêt suivant dans l'instance opposant : d'une part : SCP [H] FRERES, Narbonne D 323 232 611, , prise en la personne de son représentant légal en exercice,

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6958393675782d5f06983f77

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

DÉLIVRÉES LE : A : Cabinet MORGAN LEWIS SCP SAGON VIGNOLLE VIGIER PRADES ROCHE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Julie AMBROGGI, Juge, assistée de Lucie METRETIN,

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

6708c053445a086e2bcee08f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

française [Adresse 17] [Localité 4]/FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro N-64445-2024-2423 du 23/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Assistée de Me Lucie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f7

Appel

14 février 2012

14 février 2012

de la SCP AVOCARREDHORT, avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me TABET, avocat Monsieur Didier Jean Philippe E...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc15ee811d863a1d1da7f1

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2018 Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE

Source officielle
CA

Expropriations

615e0e06c25a97f0381f5170

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

répertoire général : 13/00023 Minute n° : Ce jour, DIX NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER , Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87960

Appel

7 novembre 2005

7 novembre 2005

Centre Hospitalier SAINT Z... et SAINT LUC 20 Quai Claude Bernard 69007 LYON représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean-Marc A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a82

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Centre Hospitalier SAINT Z... et SAINT LUC 20 Quai Claude Bernard 69007 LYON représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean-Marc A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8930d

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

né le J... (39) k... 01140 ILLIAT représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Martine Z..., avocat au barreau de LYON INTIMEE : SCP BELAT-DESPRAT, mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45a

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Luc Y..., exerçant sous l'enseigne NAILS ARTISTE, en redressement judiciaire, par jugement du 3 mars 2009 ... 69780 MIONS représentés par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistés de

Source officielle