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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85787
5 juin 2001
5 juin 2001
Françoise, agent de sécurité, de nationalité française, demeurant 5 Boulevard de BIR HAKEIM - 34500 BEZIERS Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître MARTIN Jacques, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
Né le 21 Mai 1949 à HANOI (VIET-NAM), avocat, de nationalité française, demeurant 15, boulevard des Arceaux - 34000 MONTPELLIER Libre Défendeur, appelant Non comparant Représenté par Maître MARTIN
Source officiellesoc
613722aecd580146774000be
14 mai 1996
14 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Martin Production, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
MARTIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Guillaume RAYMOND, avocat au barreau MONTPELLIER Maître [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jacques MARTIN
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7976
17 mars 1993
17 mars 1993
audiovisuelles, dont le siège social est sis à Paris (19ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de : 18/ la société Jacques
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007922104
21 août 1996
21 août 1996
Jacques Martin une réduction de l'impôt sur le revenu auquel il a été assujetti au titre de l'année 1986 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code des tribunaux
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joel MARTIN Le Plessis A... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Le 21 mars 1989, la société RICHARD GREEN, galerie de peinture londonienne, a acquis en vente publique, par le ministère de la SCP Jacques MARTIN et Olivier DESBENOIT, commissaires-priseurs associés à
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c52380
10 octobre 1995
10 octobre 1995
X... du désistement de son pourvoi en tant qu'il est dirigé à l'encontre de la société Jacques Martin ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-1 et L. 122-1-1.3o du Code du travail dans leur
Source officiellecr
énéral près la cour d'appel d'Agen, dans l'information suiviec/Serge Y
6079a85c9ba5988459c4cf80
5 février 1992
5 février 1992
ANNULATION et REGLEMENT de JUGES sur les requêtes en règlement de juges formées par le procureur général près la cour d'appel d'Agen, dans l'information suivie contre Serge Y..., Martine D..., Jacques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11076
30 novembre 2016
30 novembre 2016
R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2014 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à la société Transports Jacques Martin, société
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
6 mars 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joùl MARTIN Le Plessis Z... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69460eff75782d5f06dd4806
9 janvier 2025
9 janvier 2025
R142-10-4 du code de la sécurité sociale PARTIE INTERVENANTE LE TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f662
17 février 2012
17 février 2012
... 95220 HERBLAY représentée par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Jean X... ... ... 64100 BAYONNE représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
Y... a confié à maîtres Paul et Jacques MARTIN, commissaires-priseurs associés, une huile sur toile intitulée "Portrait de madame E..." attribuée au peintre Jean-Baptiste E... afin qu'il soit procédé à
Source officiellecr
61372627cd5801467742358d
10 avril 2002
10 avril 2002
directement par le propriétaire du véhicule, Martin Y..., le commissionnaire, Jacques A..., étant rémunéré par une commission de 50% sur le prix de vente ; que le véhicule fut échangé avec un véhicule
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6800134702ef4af389611efe
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Joseph Z... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jacques X... ... 97214 LE LORRAIN représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200729
15 mai 2008
15 mai 2008
X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., D..., E..., Mme G... et aux sociétés Saint-Martin équipement, Astarea, Jacques H... promotion, Maltorne, Vasel résidences, Caraïbes 90 et Bab de ce qu'ils se désistent
Source officiellePage 1 sur 196