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1 160 résultats pour « MASSART Infirme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87206

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

LE BIGNON II Syndicat de copropri DE L'IMMEUBLE LE BIGNON II AXA ASSURANCES IARD AXA ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD Me MASSART Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision

Source officielle

Page 1 sur 58

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CC

cr

E, en date du 21 janvier 1993, qui, dans l'information suiviec/Stéphane MASSAT des chefs de vol et d'abus de confiance

61372595cd5801467741ef7e

Cassation

15 novembre 1993

15 novembre 1993

Statuant sur le pourvoi formé par : - la société SILCO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 janvier 1993, qui, dans l'information

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

"aux motifs que "Josette Y..., épouse Z..., déclarait qu'au cours de la quatrième séance, Christian X... lui avait effleuré le sexe avec ses pouces en lui disant : "C'est bon, c'est chaud", lui massant

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a2259cfcdc6046d4737c1c6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Vu les conclusions notifiées le 23 janvier 2026, par lesquelles le syndicat des copropriétaires et la société Foncia Val de Seine devenue Foncia Mansart, intimés, demandent à la Cour de : - Ecarter des

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033e16abba57392bd43e80b

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

[L] en sollicite l'infirmation, demande à la cour, statuant à nouveau, de condamner la société JP Morgan Mansart Investments à lui verser les sommes suivantes: - 51 774 € au titre du complément de bonus

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CC

cr

61372592cd5801467741ee47

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Mansart, psychologue ; "aux motifs que, il apparaît que toutes les précautions avaient été prises pour que les opérations d'expertises diligentées soient compatibles avec l'état de santé psychique de

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00229

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

avaient co-écrit et qui portait sur le thème de l'infiltration d'agents de police dans le milieu criminel. 2.

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cr

61372583cd5801467741e672

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

pour la réalisation d'une commission rogatoire, les services ne peuvent se reconnaître le droit d'ouvrir une enquête de flagrance" ; Attendu que pour dire n'y avoir lieu àannulation des actes de l'information

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00911

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

aurait « sorti du monopole des masseurs-kinésithérapeutes le massage à visée non-thérapeutique » et que la compétence exclusive des masseurs- kinésithérapeutes serait désormais restreinte aux seuls massages

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cr

6079a8b29ba5988459c4ea25

Cassation

10 juillet 1968

10 juillet 1968

REJET DU POURVOI FORME PAR LA SOCIETE ANONYME FOUGEIROL FILS CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, EN DATE DU 2 DECEMBRE 1967, QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DU DOMMAGE CAUSE A MASSART

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

F... n'a pas repris à l'audience les explications fournies au cours de l'information judiciaire, à savoir une vengeance de l'intéressée due au fait qu'il soignait la maîtresse du mari de Mme M... ; que

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cr

6137262ecd58014677423918

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

ans, dont deux ans avec sursis, ainsi qu'à l'interdiction définitive d'exercer une activité en relation avec les enfants et à payer diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs propres que l'information

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CA

1ère Chambre civile

64364c9529c3df04f589a427

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

: La Société HISTOIRE ET PATRIMOINE MANSART anciennement dénommée S.N.C.

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CC

cr

61372616cd58014677422d93

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

avait pour objet, selon les méthodes du docteur A..., au moyen d'une succession de techniques manuelles présentées comme des "pompages ganglionnaires", d'améliorer la circulation sanguine, et que les massages

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Pôle 4 - Chambre 3

603741adfe13bd200f4c1f41

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Dans la lettre recommandée avec demande d'avis de réception qu'elle a adressée le 18'juillet 2011 à Monsieur [N] [E], la société MANSART IMMOBILIER l'informe, sans autre explication, qu'elle n'entend pas

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310071

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

AUX MOTIFS PROPRES QUE « dans la lettre recommandée avec demande d'avis de réception qu'elle a adressée le 18 juillet 2011 à Monsieur [M] [D], la société Mansart Immobilier l'informe, sans

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300124

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Le jugement critiqué sera dès lors infirmé en ce qu'il a condamné Madame Y... sur le fondement du dol » (arrêt, pp. 6-7) ; ALORS QUE 1°), constitue un dol la délivrance, par le vendeur d'un bien, d'informations

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01362

Cassation

16 novembre 2021

16 novembre 2021

La société [3] est propriétaire du navire French polynesia master, immatriculé aux îles Marshall, utilisé pour des croisières touristiques en Polynésie française.

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CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b688

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

MANSART HOTEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maryline SIMONNEAU de la SELARL MS SIMONNEAU, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉE : Madame [Z] [G] née le 17 Mai 1995 à [Localité

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CA

Chambre civile 1-5

65b36eef8c0355000835f807

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il sera donc dit n'y avoir lieu à référé à ce titre et l'ordonnance querellée sera infirmée de ce chef.

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