Jean Marc Le ...................................................

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 7 avril 2026 en chambre du conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Jean-Claude CARAVACA, Nathalie PRUVOST, Juges

"aux motifs que "la Cour relève notamment : - qu'il est constant et non contesté que les matériels, appareils et produits informatiques frauduleusement soustraits par Philippe Z..., Claude A..., Jean

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Florence Y... et Jean-Marie Z..., du chef de diffamation

Jean-Baptiste, - K... Abdenour, - L... Antonio, - M... Tahar, - N... Ramino, - O... Khider, - P... Djamal, - Q... Rachid, - R... S... Luis, - Q... Ikhlef, - T...

JEAN-CLAUDE Y... ; QUE LE 23 AOUT 1946 M. JEAN CLAUDE Y...

III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention La Cour d'Assises de la Dordogne, par arrêt rendu le 1er mars 2007, a condamné Jean Marc X... à la peine de douze années

Jean-Marie, - PEREIRA C... X...

Marc Z..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° Y 95-44.538 formé par Mme Marie A..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° Z 95-44.539 formé par M.

1997 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie X... et la société Le Monde, du chef de refus d'insérer un droit de réponse, après relaxe du prévenu, a débouté la partie civile de ses demandes ;

2024R00310 N° MINUTE : 2025R00535 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * Mme [T] [W] [U] [Adresse 1] comparant par Me FRANCOIS DUMOULIN [Adresse 2] (196) et par Me Aurélie SEGONNE-MORAND

Le paragraphe B5 " durée d'exécution du marché ou de l'accord cadre " de l'acte d'engagement signé le 26 octobre 2022, stipule que le délai d'exécution du marché est de 17 mois à compter de la date de

et conseillers généraux, d'autre part, l'association SEGAR, dont les deux susnommés étaient également membres et qui a reçu mission de gérer la future billetterie ; que la procédure d'attribution du marché

Jean-Claude E..., 10°/ de M. Jean-Jacques F..., 11°/ de M. C. G..., 12°/ de M. Yvan H..., 13°/ de M. Patrick I..., 14°/ de Mme Thérèse J..., 15°/ de M. Olivier K..., 16°/ de M. N. L..., 17°/ de M.

Mohand X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

Jean-Pierre D..., 5 / de M. Claude Y..., 6 / de M. Jean-Paul C..., 7 / de M. Christian E..., 8 / de M.

E... et la société Pharmacie Saint Morand- E... Mme F... et la société Alixone, et MM. Nicolas et Jean-François G...        

C..., de la société Pharmacie Saint-Morand-C... , M. Z..., de M.