suivant : Sur le pourvoi n° P 93-15.357 formé par : 1 / la Société AGS Armorique, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Brest (Finistère), ..., 2 / la Société Déménagements Macé

Caillard, aux droits de laquelle vient la société KDI, fournisseur des tôles utilisées dans la construction, et son assureur le GAN, devant un tribunal de commerce qui a déclaré la société Mahé Caillard

Conseil, aux termes d'un contrat de travail qualifié d'intermittent, aux fins d'effectuer, pour le compte de la centrale nucléaire de Gravelines, cliente de la société Mach Conseil, un certain nombre

est ... (2e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la Mutuelle agricole de Côte-d'Ivoire (MACI

à Maci Loisirs dans le but de permettre à Maci Loisirs de refinancer à son tour la trésorerie déficitaire de la SA Le Globe ; qu'il ne peut se prévaloir de l'autorisation du conseil d'administration de

Yves X... que sur le pourvoi incident de la société Mack Brooks exhibitions limited ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit britannique Mack Brooks exhibitions limited (société MBE

(les sous-traitants) ont assigné la Société Mace Holding, la société C... représentée par M.

conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société Arkéa banque entreprises et institutionnels, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société civile Mac

X... a donné à bail deux panneaux publicitaires à la société Maci ; que, par arrêtés du 11 mai 2000, le maire de la commune a enjoint à la locataire de retirer ces panneaux ; que, soutenant que M.

matériel par la société Réuniroute ne se heurtait pas à une ordonnance du juge commissaire du tribunal de commerce qui avait au contraire prescrit le transport de l'engin dans les locaux de l'entreprise Macé

X... a obtenu la désignation d'un expert ; que les sociétés SEAR, Miroir alu center (société MAC), SPE et SOS ayant été mise en redressement judiciaire le 22 avril 1992, le tribunal a, par jugement du

commerciale, financière et économique, 12 juillet 2004, pourvoi n° 03-10.377), que, par contrat du 8 avril 1998, la société Deramecourt s'est engagée à livrer à la société Mc Cain alimentaire (société Mac

X... a exercé, à compter de 1964, une activité de kinésithérapeute au sein de la société Macé et compagnie, aux droits de laquelle se trouve la société Clinique Laennec ; qu'à la suite d'un précédent arrêt

Z... et la société Mac 2 l'ont assignée en paiement ; Sur le premier moyen : Attendu que M. Z... et la société Mac 2 font grief à l'arrêt de rejeter la demande en paiement formée par M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Paris 9ème arrondissement, 30 juillet 2001), la société Mac

syndicats FO de l'Allier fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, 6 octobre 1999) d'avoir annulé la désignation de Mme Y... en qualité de délégué syndical de la compagnie MACC

Mac Z... disposait de la plus grande liberté d'organisation et d'un champ d'action des plus étendus en ce qu'il ne recevait pas d'instruction du gérant de la société X...

correctionnel de Grenoble du 8 janvier 2002 ayant déclaré François X... coupable de complicité du délit d'abus de confiance commis par les dirigeants de la SNC SOGEA et du GIE GTAG au profit de la SA MAC