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115 résultats pour « Magali GIBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe13ea43407b9105046

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

épouse [H] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Olivier WIELBLAD - #A0246 représentée par Me Olivier WIELBLAD - #A0246 DEFENDERESSE Mme [T] [Z] [O] veuve [D] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Magali

Source officielle

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TJ

Cabinet 3

678578eaaaacbea0fe684c83

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Portalis DB3R-W-B7H-YKWC N° MINUTE : 25/00002 AFFAIRE [W] [Y] [L] épouse [U] C/ [B] [I] [D] [U] DEMANDEUR Madame [W] [Y] [L] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Magali

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

686d62c2a2273490db108203

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

RG 22/32310 N° Portalis 352J-W-B7G-CV546 N° MINUTE : 1 JUGEMENT rendu le 07 juillet 2025 Art. 242 du code civil DEMANDEUR Monsieur [K] [F] [Adresse 8] [Localité 11] Ayant pour conseil Me Magali

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035db5082f7d241d8eded5c

Appel

11 février 2016

11 février 2016

(s) : Intimé dans 13/06730 (Fond) Représentant : AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, agissant par Maitre Bertrand ROL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - Représentant : Me Magali

Source officielle
CA

6e Chambre D

6032e7dcd91f8d5be02fe17a

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

1942 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Magali

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfd4b01eea4cf01a404d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentées par Maître Olivier WIELBLAD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0246 DÉFENDERESSE Madame [L] [D] [N] veuve [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Magali

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6633da43c0d3e3fe99d179d5

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

352J-W-B7H-CY7RZ N° MINUTE : 4 Assignation du : 10 Février 2023 JUGEMENT rendu le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [S] [P] [G] veuve [E] [Adresse 6] [Localité 4] (COLOMBIE) représentée par Me Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d6

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

Genet-Braibant, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Magali Gibert, avocat au barreau de Paris DÉFENDEURS en première instance APPELANTS devant la cour d'appel de Reims d'un jugement rendu

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a0df7eacdc6046d47591aa4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [J] [L] [H] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Magali

Source officielle
CA

Chambre 2-4

62736901a58162057dac6576

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

MAROC), demeurant 22 Rue des Acacias - 75015 PARIS représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat Me Magali

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162af1f9547460d26ddb6e5

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

E] [R] [X] né le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par la SCP NABOUDET - HATET, avocats au barreau de PARIS, toque : L0046, postulant assisté de Me Magali

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de37676b73dd81b96ed4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

02 Juillet 2021 -Juge des contentieux de la protection de PARIS APPELANT Monsieur [I] [N] né le 14 mars 1938 à [Localité 5] (94) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Magali

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda70df0df25dba5a9d8fd8

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

naissance 3] 1979 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représentées par Me Banna NDAO, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 18/008 Me Magali

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e6

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Gilbert, - X...

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f094d

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

(Ain), Résidence Magali III, 6°/ de Madame X..., demeurant à Meximieux (Ain), Résidence Magali III, 7°/ de Madame Q..., demeurant à Meximieux (Ain), Résidence Magali III, 8°/ de Madame SAINT GENIS

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe4b

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Jeune étaient envisagées dans le cadre de l'unité économique et sociale Gibert Jeune, groupe rassemblant les sociétés Gibert Jeune rive gauche, Gibert Jeune rive droite, Gibert Jeune libraires, Gibert

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831949

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Magali D, à M. Joël E, à Mme Sabine F, à M. Michel G, à M. Nicolas B, à Mme Christiane H, à Mme Roselyne I, à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02066

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

Magali J..., Mme Emilie A..., épouse B..., M.

Source officielle
CC

civ2

613722c0cd58014677401066

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Gilbert A..., demeurant ..., 2°/ la compagnie de développement et d'Investissement, "CDI", dont le siège est ..., 3°/ la société Inter Défi, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488210.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle