FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 21/00033 APPELANT : Monsieur [O] [I] Né le 14 septembre 1982 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Magali

Ordonnance du 03 NOVEMBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG 21/00059 APPELANT : Monsieur [Y] [N] 27 chemin Passio Vella 66000 PERPIGNAN Représenté par Me Magali

cours de l'information et encore à l'audience, Thierry X... a constamment nié être impliqué dans la commission des faits, affirmant avoir passé la soirée du 21 janvier 2000 en compagnie de son amie Magali

-X...et la société Domaine Roger X...

Magali demeurant...

COUR D'APPEL D'ANGERS Procédure après détention RG N : 06/01334 Ordonnance No 8/06 du 29 Novembre 2006 ORDONNANCE Monsieur Roger X... ...

SCI DE L4ANSE ROUGE C/ [W] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 JUILLET 2022 Le 19 juillet 2022, nous Eric MARECHAL, premier président de la cour d'appel d'Angers, assisté de Magali GOUBET, greffier, avons

dits de "territoire", sur lesquels elle a apposé un cartouche constitué par un rectangle vertical de couleur rouge, situé en haut et à gauche de la page de couverture, sur lequel est inscrit, en lettres

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1995, qui, pour escroqueries, a condamné Monique B... à 5 ans d' emprisonnement,

ROUGER, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. GRAFMÜLLER, président C. ROUGER, conseiller S.

M.A.I.F. de leur demande en garantie à l'encontre de Mme Magali GRANDIS épouse LUCIANI et de la S.A.

rendus le 22 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulon (activités diverses), au profit : 1 / de Mme Micheline Y..., demeurant chemin du Collet Saint-Pierre, Toulon (Var), 2 / de Mme Magali

Roger H... et Mme Jacqueline J..., épouse H..., demeurant ensemble ..., 4°/ M. D... et Mme Magali I..., épouse D..., demeurant ensemble ..., 5°/ M. Emile Z... et Mme Marie E...

GOUBET, greffier, avons prononcé l'ordonnance suivante dans l'affaire : Monsieur Roger X... ...

Par déclarations successives des 7 et 15 février 2013, la Société SOURIS ROUGE interjetait appel de cette décision.

Y..., directeur, chargé d'un des magasins de MGC, situé ...; que s'étant aperçu depuis plusieurs mois d'anomalies dans la gestion du magasin dirigé par Roger Y..., il avait fait procéder à des surveillances

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme [V] [H], DEBATS : A l'audience publique du 19 octobre 2022, où l'affaire a été mise

Roland Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Mme Angèle Z..., 3 / de Mlle Magali Z..., demeurant ..., prise sa qualité d'héritière de Mme Angèle Z...,