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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. - HO
6684510c8bcff606d9c81ab4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 23 mai 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [Z] [M] né le 18 Juin 1989 à [Localité 2] représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat au
Source officielleJ.L.D. - HO
6684510f8bcff606d9c81ae2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 10 mai 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [K] [F] né le 21 Mai 1988 à [Localité 2] représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat au barreau
Source officielleJ.L.D. - HO
6685a28a1d2b47a9d8cd757b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 13 octobre 2020 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [T] [K] né le 16 Mars 1983 à [Localité 2] représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat
Source officielleJ.L.D. - HO
6685a28b1d2b47a9d8cd757d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE PRÉFET DE L'ESSONNE en date du 26 juin 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [S] [J] [H] né le 29 Juin 1981 à représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat au barreau d'ESSONNE ; Vu
Source officielleJ.L.D. - HO
6685a28b1d2b47a9d8cd7588
2 juillet 2024
2 juillet 2024
M. le Procureur n'a pas communiqué de réuquisitions Vu les conclusions de Me Maguy MOUELLE, pour Monsieur [X] [Y]; EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [X] [Y] a fait l'objet d'une hospitalisation complète au
Source officielleJ.L.D. - HO
6685a28d1d2b47a9d8cd75c1
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 06 mai 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [D] [I] [H] né le 11 Mai 1988 à [Localité 2] représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat
Source officielleJ.L.D. - HO
668451108bcff606d9c81aef
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 17 août 2017 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [D] [N] né le 07 Octobre 1979 à [Localité 2] représenté par Me Maguy MOUELLE, avocat
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037113481
13 juin 2018
13 juin 2018
Article 4 : Les conclusions présentées par la société Maguy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef165
22 février 1989
22 février 1989
société anonyme DEPARTEMENTALE DE CREDIT IMMOBILIER DE LA MOSELLE, elle-même représentée par son Président Directeur Général, pour ce domicilié au siège social à Metz (Moselle), 2, place Saint-Martin,
Source officiellecomm
613720d0cd580146773ee9c4
5 janvier 1988
5 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du PARC DE MAGNY, dont le siège est à Metz (Moselle), ..., en cassation
Source officielleciv3
é, quant à lui, sur une demande des époux B... dirigéec/M. E
613720c9cd580146773ee627
21 décembre 1988
21 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André A..., demeurant à Ars-sur-Moselle (Moselle), Vionville, 2°) Madame André
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01713
6 octobre 2016
6 octobre 2016
J'ai aussi besoin de connaître la rémunération que vous avez négociée avec ICS » ; que la cour relève qu'aucun de ces documents ne mentionne le nom de la Société POLYTECH INDUSTRIES ; que Monsieur Magdy
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2201205_20230804
4 août 2023
4 août 2023
demandant au tribunal d'annuler la décision du 22 février 2022 par laquelle la commune de Metz a constaté sa démission de ses fonctions d'agent d'encadrement à l'école maternelle des Coccinelles de Magny
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme D
613721f9cd580146773f92c2
8 novembre 1993
8 novembre 1993
(Doubs), 2 ) de Mme Martine X..., demeurant La Maguy B..., à Chaucenne, Recologne (Doubs), 3 ) de M.
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f83ed
5 mai 1993
5 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ... à Metz-Magny (Moselle), en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89494
14 mai 2007
14 mai 2007
FRANCAIS LE QUATORZE MAI DEUX MILLE SEPT, La Cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société BLUNTZER Ayant son siège 3, rue de la Gare B.P 5 88160 FRESSE SUR MOSELLE
Source officielle6ème chambre, JU
DTA_2003649_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
afférent à son permis de conduire à la suite des infractions constatées les 20 novembre 2015 à 2h00 à Paris (trois points), 4 janvier 2018 à 8h40 à Coupvray (six points), et 27 novembre 2018 à 23h24 à Magny
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cb
9 février 2017
9 février 2017
Vu la procédure concernant Madame Colette Maggy X...née le 7 mars 1956 au Moule, admise en soins sous hospitalisation complète au Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie de Pointe-à-Pitre.
Source officiellecomm
61372291cd580146773fe8ad
28 novembre 1995
28 novembre 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Car, société anonyme, dont le siège est ..., 58470 Magny
Source officiellesoc
613722b3cd580146774004b1
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Bernard YB..., demeurant 97160 Le Mercier, Le Moule (Guadeloupe), 63°/ de Mme Gaëtane D..., demeurant 97111 XO...
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