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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bca0ea89248182ac8b3
10 avril 2025
10 avril 2025
[J] [Z] [E] [P] Grosses : 2 Me Lucie CLOUVEL Me Manuel BARBOSA Copie : 1 Dossier Me Manuel BARBOSA Me Lucie CLOUVEL PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [W] [O] épouse [P]
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6785836faaacbea0fe686cfa
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SOCRAM BANQUE Rep/assistant : Me SCP COLLET-ROCQUIGNY CHANTELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [I] [B] Madame [L] [K] Rep/assistant : Me Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947ac
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Manuel BARBOSA, représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [...]
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f04a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : SELARL MANDATUM en qualité de liquidateur judiciaire de L'EIRL [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Manuel
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd983
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[P] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DÉBATS : Après avoir entendu en application des dispositions de l'article 805
Source officielle1ère Chambre
635b721ab201587f74be0433
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [X] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Manuel
Source officielle1ère Chambre
652f7990b053208318995c3f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] [W] [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Maître Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : M.
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20074
14 octobre 2025
14 octobre 2025
des Compagnons TRABALHO TEMPORARIO LDA, dont le siège social est situé [Adresse 3] PORTUGAL Représentée par la SCP SAILLET & BOZON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Manuel
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a27
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MANDATUM en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société EURL MASSIF CENTRAL FINITIONS [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND E.U.R.L
Source officielle1ère Chambre
633d202062f5393e2eb44b13
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[P] [M] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000724 du 19/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FD) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Manuel
Source officielleChambre Commerciale
65321b909e4ea48318f5b118
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[H], [B] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentants : Maître Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Anthony BEM, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officielleChambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec65
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Y] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS, ayant pour
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0207DEC002786021
7 février 2023
7 février 2023
22.62%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } FOURTH SECTION DECISION Application no. 27860/21 Manuel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01024
10 mai 2017
10 mai 2017
Manuel X..., - La société Baldosa Construction, - La société MAAF assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 6-1, en date du 24 novembre 2015, qui, notamment
Source officiellecr
édure suiviec/Francis D
61372561cd5801467741d305
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Maria da Conceiçao, veuve BARBOSA- I..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Anna G... et Stéphanie, - I... Joao, - J... X...
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0531REP001274687
31 mai 1991
31 mai 1991
Les requérants, Manuel Marcos Cordeiro et sa femme Palmira Antonieta dos Santos Barbosa Marcos Cordeiro, sont des ressortissants portugais.
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fda7
27 novembre 1997
27 novembre 1997
. ; "aux motifs tout d'abord que, en ce qui concerne l'éditorial, le paragraphe "le retour des barbouzes" concerne le candidat Jacques Z... et ses amis politiques et que ces imputations sont de nature
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
ALBERTO DAS NEVES 5 000 123 MANUEL ANTÓNIO MENDES 5 000 124 MANUEL DO NASCIMENTO MARQUES 5 000 125 MANUEL FERREIRA RIBAS 5 000 126 MANUEL JOAQUIM COUTO DOS SANTOS 5 000 127 MANUEL JOSÉ MURTA BARBEIRO
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6ac
23 mai 1973
23 mai 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, AROSIO, CESSIONNAIRE DE DEUX BREVETS FRANCAIS N° 1199519 ET 1211939 DEMANDES LES 5 MARS ET 23 DECEMBRE 1958 PAR BARBESTA ET
Source officielleciv1
61372518cd5801467741aeee
30 octobre 2007
30 octobre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Alain X..., décédé le 4 août 2000, était séparé de son épouse, Mme Barbara X..., mère
Source officiellePage 1 sur 9
Barbosa, Georges,Manuel
03/04/2026
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BARBOSA SOARES, Manuel, BARBOSA SOARES (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/01/2026
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BARBOSA SOARES, Manuel, BARBOSA SOARES (EI)
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Masselon 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble.
23/01/2026
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BARBOSA DE SOUSA, Manuel
16/01/2026
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SARL BARBOSA MANUEL
03/10/2025
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