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855 résultats pour « Marc Cabouche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

678172ec6d34da2cbdcda274

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] & MARQUET [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc CABOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115594aa7e95fd3fcf7ea4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

AEDIFIS CONTROL TECHNIC [Adresse 6] [Localité 10] défaillante non constituée Société ALLIANZ IARD ès qualités d’assureur de la Société ATOLLE et MBE [Adresse 1] [Localité 18] représentée par Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre civile

69690263cdc6046d476833ff

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Immatriculée au RCS de [Localité 20] Prise en qualité d'assureur de la société HYDROSEE [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE et Me Marc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb01a0de54ff609f7f84

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

HMC [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Marc

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a10ab42cdc6046d479bb81b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

75), demeurant 140 rue Jean Jaurès - 94700 MAISONS ALFORT et Monsieur [W], [C] [H] né le 18 Septembre 1990 à PARIS19EME (75), demeurant 140 rue Jean Jaurès - 94700 MAISONS ALFORT représentés par Me Marc

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a183194cdc6046d473ae5de

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

CRESSON Avocat (W09) ET : 1) SA AXA FRANCE IARD ès qualité d'assureur de la société CIEC ENGINEERING, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 722057460 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CABOUCHE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6815a66ff6a5bc34ae8ee5bd

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

RCS de [Localité 17] sous le n° 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 13] Représentant : Me Sanaze MOUSSA-CARPENTIER, Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Représentant : Maïtre Marc

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaebb30bd4f0c3f6b319b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

352J-W-B7E-CSGOC Société XL INSURANCE COMPANY vennat aux droits de la société AXA COPORATE SOLUTIONS assureur de la société RUN FACADE ETANCHEITE RENOVATION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd6bbf04ef7857beec3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SMABTP, es qualité d’assureur de la société SPEED ECHAFAUDAGES DEMANDEURS Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 24] Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité 24] Tous deux représentés par Maître Marc

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00007_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

enregistrée le 3 janvier 2024, et des mémoires, enregistrés les 2 octobre et 3 décembre 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société Keller Fondations Spéciales, représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile

672088ecd9b5cc5d4430a0d4

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ALLIANZ IARD prise en qualité d'assureur de la société HYDROSEE [Adresse 1] [Localité 15] Représentant : Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Marc CABOUCHE de la SELARL

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc4e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION TENE [Adresse 10] [Localité 28] Compagnie d’assurances SMABTP en qualité d’assureur de la société ENTREPRISE DE CONTRUCTION TENE [Adresse 3] [Localité 20] représentées par Maître Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949c6

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Représentée par Me Elisabeth CALONNE, (TOQUE 25) avocat postulant au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Marc CABOUCHE de la Selarl CABOUCHE & MARQUET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611d3957d68b57534e2aa

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EPSC, et de la société SOREB, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Marc CABOUCHE de la SELARL CABOUCHE

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Avocat (W09) ET : 1) SA AXA FRANCE IARD ès qualité d'assureur de la société CIEC ENGINEERING, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 722057460 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CABOUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94ca2

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

IARD [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Elisabeth CALONNE, (toque 25) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Marc CABOUCHE de la Selarl CABOUCHE-MARQUET

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c0586

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

veuve [C] née le 09 Juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Olga CARREIRA substituant Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile

69690b62cdc6046d47693d6c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

en qualité d'assureur de la société HYDROSEE, prise en la personne de son président [Adresse 1] [Localité 21] Représentant : Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE et Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15a991bdc44375365384

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES 'BRGM' pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité auit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Mark

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cbcc4cf860008dff47f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques VITAL-DURAND de la SELARL VITAL-DURAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : T.1574 Ayant pour avocat plaidant Me Marc

Source officielle

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